CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
La composition de la commission d'examen des candidatures est fixée dans les mêmes conditions.
Les sacs ou récipients contenant les composés arsenicaux seront étanches et suffisamment résistants.
Article 14
Le jury académique pour l'examen probatoire et l'épreuve d'aptitude est composé :
Article 2
Un arrêté ministériel fixe la date des épreuves ainsi que la composition du jury.
Article 6
Le jury, commun aux deux concours, est composé comme suit :
Article 3
Le titre professionnel est composé des trois unités constitutives suivantes :
La composition de la commission d’examen des candidatures est fixée dans les mêmes conditions.
Article 8
La composition du jury est fixée par un arrêté du ministre chargé de la culture.
Elle est administrée par un conseil d'administration dont la composition est la suivante:
La composition du vestiaire réglementaire est fixée ainsi qu’il suit
Article 7
La composition du comité de sélection doit rester la même pour la sélection de la totalité des candidats.
Le conseil d'administration de l'établissement est composé ainsi qu'il suit :
Article 17
La composition du comité technique de l'établissement est fixée comme suit :
Article Annexe à l'article A. 5332-728
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 65
COMPOSITION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ PRÉVU À L'ARTICLE R. 5332-63
La composition de ces commissions est fixée ainsi qu'il suit : COMMISSIONS
Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est composé des deux unités suivantes :
LEGIARTI000037660656
COMPOSITION DU HAUT CONSEIL DES PROFESSIONS PARAMÉDICALES Présidente : Dominique ACKER
Article R435-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 82 > 73
L'établissement est administré par un conseil d'administration composé de quinze membres :
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