d'humidité et absence de renouvellement d'oxygène" », ce dont il résultait que le dommage intermédiaire avait son origine dans l'absence d'un ouvrage, un pare-vapeur, la cour d'appel n'a donc pas tiré

prolongée ou les absences répétées du salarié ; qu'au cas présent, la cour d'appel a estimé que les termes employés dans certains courriers adressés par la société Eol à Mme [V] donnaient à penser que

est fait grief à l'arrêt attaqué, (Bourges 30 janvier 1987), d'avoir dit que le licenciement de Mme X... était justifié par une cause réelle et sérieuse, savoir son incompétence professionnelle, son absence

Y... a demandé, le 5 août 1988, une autorisation d'absence pour congés du 8 au 13 août 1988 ; que, pour retenir l'absence sans autorisation caractérisant une faute grave, la cour d'appel a relevé qu'il

a ainsi mis son employeur dans l'obligation de la licencier ; qu'il n'appartenait pas à l'employeur de mettre la salariée en demeure de reprendre son travail mais à cette dernière de justifier son absence

[T] fait grief à l'arrêt de dire n'y avoir lieu à statuer, en l'absence d'effet dévolutif de l'appel principal et en l'absence d'appel incident, alors « que la déclaration d'appel produit son effet dévolutif

, avant toute mise en examen de l'intéressé ou prononcé d'une mesure de sûreté, imposée par l'article 80-1 du code de procédure pénale, est une formalité essentielle de la procédure pénale dont l'absence

l'infraction est caractérisée en tous ses éléments ; "alors que, d'une part, le délit d'abandon de famille prévu par l'article 227-3 du Nouveau Code pénal, n'est constitué que si l'auteur s'est abstenu

n'a pas légalement justifié sa décision ; " alors, d'autre part, que tout jugement ou arrêt doit contenir les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance des motifs équivaut à leur absence

cessionnaires d'actions aux assemblées d'actionnaires" et que la demanderesse "contestait aux nouveaux actionnaires leur droit de participation aux assemblées générales", la cour d'appel n'a pu, en l'absence

des fonctions qui sont confiées à ce dernier ; que le lien de préposition peut faire l'objet d'un transfert ; qu'en décidant que la sage-femme était la préposée de la Polyclinique, motifs pris de l'absence

de syndic, - l'absence de règlement des loyers, - l'absence d'un gestionnaire chargé d'encaisser les loyers.

X..., a été licencié le 25 avril 1984 pour absence injustifiée ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande en indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse

[B] a mentionné par erreur l'existence d'une servitude grevant leur terrain, - ordonner la rectification de l'acte notarié du 12 février 2003, - constater l'absence de servitude de passage grevant leur

ou d'une condition peut révéler chez la partie qui l'exécute la volonté de l'accepter ; qu'en particulier, l'exécution répétée et sans réserve d'un tarif vaut acceptation de ce tarif, peu importe l'absence

"en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de mise en liberté présentée par l'accusé, après que les débats devant la chambre de l'instruction se sont déroulés à l'audience du 16 août 2004, en l'absence

reprise dans le dispositif de ses conclusions ; qu'en statuant ainsi quand Mme [E] sollicitait dans le dispositif de ses écritures l'infirmation des motifs du jugement afférents à l'indemnisation de l'absence

Il a mis en évidence un dysfonctionnement de la ventilation intérieur du véhicule, le non démarrage du moteur et l'absence de pare boue avant droit, ce dernier étant déjà absent lors de l'achat du véhicule