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1 750 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ad5dd5289c7662ca33717

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Il soutient qu’il présente une maladie des veines et des artères qui le gêne très fortement au quotidien.

Source officielle

Page 31 sur 88

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

6871ecf9542d85a267f3c737

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[C] lui aurait dit vouloir se venger de M. [H] pour la lettre d'avertissement qu'il lui avait envoyée, de Mme [N] [A] dénonçant avoir été citée faussement comme témoin des brimades subies par M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2601095_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Après leur libération en août 2025, l'aîné des frères et ses complices se sont rendus à son domicile le 27 septembre 2025 pour se venger, l'obligeant à se réfugier chez un oncle à Jaffna.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2310650_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

la Pitié-Salpêtrière à compter du 4 mars 2019 ainsi que l'ensemble des événements intervenus à compter de cette date : les conditions ayant abouti au choix d'un pontage redux par l'utilisation de la veine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2310944_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

présentant un paragangliome cervical malin avec métastases osseuses au niveau de T1, L4, L5 et pulmonaires, il a subi, le 25 mars 2022 une exérèse de la lésion, avec pontage carotidien et greffe de veine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2301934_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

Elle soutient que : - au cours d'une intervention consistant en la pose d'une prothèse totale du genou gauche, réalisée le 28 février 2017 à l'hôpital Edouard Herriot, la veine poplitée a été sectionnée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2305178_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Considérant ce qui suit : 1 Madame A C, ressortissante cambodgienne née le 27 mai 1984 à Prey-Veng, entrée en France selon ses dires en août 2015, a épousé le 9 janvier 2016 en mairie de Bussy-Saint-Georges

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2303751_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Mme B produit, à l'appui de ses écritures, un certificat médical en date du 13 novembre 2023 du docteur A, neurologue, lequel précise que l'intéressée souffre notamment d'une thrombose complète de la veine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6033fc9da08f23acc6c46d53

Appel

21 février 2017

21 février 2017

Madame [H] [T] soutient que la sous- location a cessé depuis un an et qu'elle y a mis un terme car Madame [H] lui volait ses affaires et fouillait dans ces dossiers confidentiels et que celle-ci s'est vengée

Source officielle
CE

5ème / 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000030538066

Admin. suprême

29 avril 2015

29 avril 2015

Considérant que l'arrêt attaqué constate, au vu du rapport d'expertise, qu'un cathéter, positionné dans la veine sous-clavière au début de l'intervention afin de permettre l'administration des perfusions

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201167_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

a su être recherché par la police de son pays pour sa participation supposée aux émeutes intercommunautaires du mois de juillet 2013, ainsi que par les membres de l'ethnie guerzé qui souhaitent se venger

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2203817_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

B s'est entaillé les veines et a empêché le personnel pénitentiaire de lui porter secours. Le 8 juin 2022, il a menacé de mort un surveillant et le 10 juin 2022, il a frappé un surveillant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c104

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

par courrier du 29 juin 1999 ; Que l'appelante nie la réalité de cette liaison expliquant avoir eu cette personne comme cliente en sa qualité d'huissier, le mari de celle-ci cherchant ainsi à se venger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a01e

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Au cours de l'intervention le Dr Sevray a mis en évidence une anomalie congénitale entre le tronc intermédiaire de l'artère pulmonaire et la veine pulmonaire supérieure droit, ce qui l'a conduit à pratiquer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a369

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

une transfusion, il n'en reste pas moins que les services du SAMU ont jugé quand même son état suffisamment sérieux pour qu'ils procèdent à la pose d'un plasma qui jouait à la fois le rôle de garde veine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a6a3

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

À cet égard elle fait état de son mauvais positionnement effectué en vue d'un prélèvement de veine saphène non prévu sur sa cuisse dont elle déduit une mauvaise organisation du service hospitalier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb37bd3db21cbdd8d1fa

Appel

18 septembre 2009

18 septembre 2009

parvenir, il tente de démontrer par une minutieuse reconstitution des faits que l'acte matériel de harcèlement sexuel qui lui est reproché n'a pu avoir lieu, ajoutant que Mme Z... ne cherchait qu'à se venger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd92578

Appel

29 mai 2015

29 mai 2015

Selon elle, sa fille se serait vengée de ne pas avoir obtenu le dernier Iphone et du refus des parents de lui céder la maison pour fêter la Saint-Valentin avec ses amis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935bf

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

née le 09 Avril 1956 à PREY-VENG (CAMBODGE) ... 34070 MONTPELLIER représentée par Me Nadège LAVILLE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me SCHWARZ substituant Me Nadège

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02236

Cassation

24 octobre 2012

24 octobre 2012

X... dans laquelle elle déclare que plusieurs fois il l'a coincée dans la réserve en voulant aller plus loin, que depuis elle ne va pas bien du tout et a peur qu'il vienne au travail pour se venger ; que

Source officielle