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826 résultats pour « Rotkop »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_19NT00909_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

son projet de parc éolien en augmentant la hauteur maximale en bout de pale des éoliennes de 150 à 164,9 mètres, en augmentant la hauteur maximale du mât de 89 à 99 mètres et le diamètre maximal du rotor

Source officielle

Page 31 sur 42

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TJ

3.1 chb sociale du TASS

68ffee717e08341cb4a8cc85

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La société prétend avoir procédé au remplacement immédiat du chariot initial par un ROTO 45.21, dont la charge de portée minimale et maximale est d’ailleurs différente, puis avoir changé celui-ci par un

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63c79b08da31367c908eb537

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

d'une perte de puissance entraînant une mise en descente rapide à fort dégré de pente pour soulager le moteur, par mise en autorotation, achevée par un toucher de l'eau par la poutre de queue et le roto

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00503_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

projets va aggraver la désorganisation et l'aspect inesthétique en contribuant à la dépréciation de l'environnement et du patrimoine historique ; l'augmentation de la hauteur ainsi que du diamètre de rotor

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00269_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

projets va aggraver la désorganisation et l'aspect inesthétique en contribuant à la dépréciation de l'environnement et du patrimoine historique ; l'augmentation de la hauteur ainsi que du diamètre de rotor

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ea85a4cdc6046d474dd2bf

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Quoiqu'il en soit, cette facture de la société TRANS'AT, en date du 28 avril 2023, fait mention de travaux d'épandage de fumier, de rotovateur, de décompacteur et de rotobêche ".

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

69d7fc34cdc6046d47af4451

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

2023, la société Sir a été séduite par le projet qui lui a été proposé par le Groupe Riviera bien plus rémunérateur, consistant à transformer les locaux du 6ème étage en un restaurant panoramique avec rooftop

Source officielle
TJ

2EME CH CABINET 3

67f8156ccf40727a0043e779

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

PARTIES : DEMANDEUR : Madame [O] [I] [C] [Z] épouse [N] née le 09 Mai 1977 à MONTARGIS (45200) de nationalité Française Profession : Vendeuse domiciliée : 1 C rue des Poupardières - 28400 NOGENT LE ROTROU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92523

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

A... qui indique " que les magasins suivants Super U la Suze-Leclerc Allonnes-Super U St Jamme-Le Arconnay-Le Nogent le Rotrou ne voulaient plus de M. X... Bruno en tant qu'animateur ".

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106718_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de l'hôtel " Westminster ", et notamment, selon la notice descriptive du projet, à la création d'une extension entre le bâtiment principal et un bâtiment voisin rue Meyerbeer et à la création d'un rooftop

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2314392_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

En effet, la seule précision selon laquelle un rooftop et une partie de l’immeuble pourront être utilisés pour organiser des évènements permet seulement de considérer que des évènements internes pourront

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01695_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

connaît une abondante activité des chauves-souris, notamment de la pipistrelle commune et de la pipistrelle de Nathusius, qu'elle comporte des éléments attractifs pour les chiroptères, que la taille du rotor

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00732_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

notamment plusieurs éoliennes ont été positionnées dans des secteurs à enjeu modéré à fort et l'évitement de l'impact des aérogénérateurs sur les espèces de lisières par la réduction de la taille du rotor

Source officielle
CA

Chambre 1-8

65a8d071e12c85000874adaf

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

nuisances les accompagnant se sont poursuivis malgré l'arrêt de la Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE du 16 mai 2019; Qu'il a été notamment constaté que les hélicoptères au sol laissaient tourner les rotors

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10406

Cassation

27 mai 2020

27 mai 2020

L'effet de poinçonnage induit par le serrage des vis vient percer ce revêtement isolant, met en court-circuit l'aimant, la culasse et la plaque rotor.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10446

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

des pièces versées aux débats que la mission confiée par le tribunal était de 1) dire si les désordres imputables aux dysfonctionnements des ventilateurs défectueux justifiaient le remplacement des rotors

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0dabc25a97f0381f4ea6

Appel

11 février 2015

11 février 2015

[G] d'avoir mis sur le marché du matériel défaillant et expose que ce dernier n'a pas rempli les objectifs fixés, qu'il s'est révélé incapable de mener à bien le projet de pompes à Rotor, qu'il n'a pas

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02168_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

à la pétitionnaire un projet d’arrêté de refus qui indique « une étude paysagère réalisée par les services de la DREAL démontre que, depuis les marches, en sortant du Mémorial, le haut des mâts, le rotor

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00805_20240723

Admin. Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

l'absence de variante d'implantation avec toutes les éoliennes en zone à enjeu qualifié de faible, un réexamen des variantes d'implantation sur les secteurs à enjeux en prenant en compte le diamètre du rotor

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bea6be9c926c7caaff

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

La description enseigne que dans l'état de l'art antérieur, les machines bi-fonctions comprennent des bras articulés ou des moyens de basculement permettant de positionner un rotor de paillage pour pailler

Source officielle