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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ETRANGERS
687f1bd1367fac10b162e65b
19 juillet 2025
19 juillet 2025
PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Bénédicte ROBIN, Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance
Source officielleETRANGERS
687f1bd1367fac10b162e65d
19 juillet 2025
19 juillet 2025
INTIMÉ MME LA PREFETE DE L'AISNE dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Bénédicte ROBIN
Source officielleQuatrième Intérêts Civils
670818af89f19e8c50f89864
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Octobre 2024 Minute n° : REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LYON Notification le : 10/10/2024 expédition à Me Paul HORSEAU- 3561 Me Catherine ROBIN
Source officielle6ème Chambre
6618cf0e7935f50008be431b
11 avril 2024
11 avril 2024
[Localité 7] non comparante * * * * * * Date des plaidoiries tenues en audience publique : 27 Mars 2024 Date de mise à disposition : 11 Avril 2024 Audience présidée par Stéphanie ROBIN
Source officiellePCP JTJ proxi fond
66425a72879c8a875bd47bc6
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître BISMUTH Copie exécutoire délivrée le : à : Maître ROBIN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 22/08246
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2311445_20230829
29 août 2023
29 août 2023
B D et Mme A C, représentés par Me Robin, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110670
27 novembre 2019
27 novembre 2019
domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 22 octobre 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Robin-Raschel
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110071
20 janvier 2021
20 janvier 2021
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895e7
11 septembre 2007
11 septembre 2007
- signé par Madame Annie PLANTARD, Conseiller désigné par Ordonnance pour assurer la Présidence, et par Melle Colette ROBIN, Greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d265
15 septembre 2009
15 septembre 2009
été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile ; - signé par Monsieur Daniel BACHASSON, Président, et par Mademoiselle Colette ROBIN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110527
16 juin 2021
16 juin 2021
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Le Prado, avocat de la société Cilandre Roady, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de Mme [W] épouse
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110219
9 mars 2022
9 mars 2022
Chauvin, président, Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110398
25 mai 2022
25 mai 2022
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C115002
14 février 2024
14 février 2024
La première chambre civile de la Cour de cassation a rendu le présent avis sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, et les observations écrites et orales de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100167
12 mars 2025
12 mars 2025
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boullez, avocat de M.
Source officielle1re chambre civile
6799c93cd742d0b11d26bdef
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Il convient donc de confirmer l'ordonnance dont appel en ce qu'elle a condamné le GAEC du Clématin à payer à la société Roiné une provision de 55 795,59 euros.
Source officielle4e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e1b
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Séverine ROMI, Conseiller,
Source officielleRéférés
69681c45cdc6046d47532cb8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[P] [R], demeurant [Adresse 4] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l’audience publique du 09 Décembre 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697c4501cdc6046d473545b7
9 janvier 2026
9 janvier 2026
de la SCP SEYVE - LORRAIN - ROBIN, avocat au barreau de METZ, vestiaire : C405 substituée par Me Agnès MULLER, avocat au barreau de METZ, vestiaire : C405 DEFENDERESSE : [8] [Adresse 2] [Adresse 12
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6947226975782d5f060f946b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
AUVERGNE BERTRAND AUTO GROSSES le - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES , la SCP JAFFEUX-LHERITIER-DAUNAT Copies électroniques : - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES , la SCP JAFFEUX-LHERITIER-DAUNAT
Source officiellePage 31 sur 309