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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:473536.20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Dès lors, les conclusions du pourvoi de la société Pigeon Carrières sont, dans cette mesure, devenues sans objet. Sur le surplus des conclusions du pourvoi : 3.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204862_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Leguin, présidente, Mme Piou, première conseillère, M. Boileau, conseiller.
Source officielleChambre Civile
62ce63b29a20ce9fcf1268fd
11 juillet 2022
11 juillet 2022
- des taches d'humidité sur le mur du pignon nord ainsi que de l'humidité au niveau des trois aérations du sous-sol'; - la présence de 2 fissures sur la dalle côté porte du garage pignon sud, une fissure
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6350e4f542150aadff23dc03
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[D] d' être autorisé à réaliser lui-même les travaux de renforcement du mur pignon de ses voisins Les appelants sollicitent l'autorisation d'effectuer eux-même les travaux de reprise du mur pignon des
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:473540.20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée (SAS) Pigeon Granulats Ouest a demandé au tribunal administratif de Rennes de prononcer la décharge des suppléments de taxe foncière sur les
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2402158_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
un mémoire enregistrés les 16 avril et 14 mai 2024, l'établissement public foncier de Bretagne, représenté par la Selarl Cabinet Coudray, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre à la société Pigeon
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:473542.20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Dès lors, les conclusions du pourvoi de la société Pigeon Carrières sont, dans cette mesure, devenues sans objet. Sur le surplus des conclusions du pourvoi : 3.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110121
20 février 2019
20 février 2019
délai de dix jours à compter de la signification de l'ordonnance ; AUX MOTIFS QU'il résulte des constatations faites par huissier, le 23 novembre 2015, qu'à cette date, une caméra placée sur le pignon
Source officielle9ème chambre
DTA_2209767_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
, d'une dimension de 40 cm sur 35 cm selon le formulaire Cerfa et de 50 cm sur 40 cm selon le plan d'élévation de ce pignon.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301550
11 décembre 2012
11 décembre 2012
la cour d'appel, sans être tenue de suivre les parties dans le détail de leur argumentation et sans méconnaître le principe de la contradiction, en a souverainement déduit que l'isolation du mur du pignon
Source officielleJuge des référés
DCA_24VE03234_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
maison d'habitation ont estimé qu'il existait un doute sur l'origine de ces désordres alors, d'une part, que les travaux qu'ils ont réalisés pour remettre en état les joints de maçonnerie sur le mur pignon
Source officiellecomm
61372281cd580146773fdc9c
24 octobre 1995
24 octobre 1995
Z..., demeurant ..., tous trois pris en leur qualité d'administrateur judiciaire au redressement des sociétés SNC Brevimmo, SA des transports Pignat, SARL Finacap, SA Holding Pignat, et SA transports Normands
Source officielleChambre 1/Section 5
661430373bbdffcd91717c0c
5 avril 2024
5 avril 2024
à [Localité 6], au visa des articles 835 du code de procédure civile et 678 du code civil, aux fins : qu'il soit ordonné à la société MMGS de remettre à l'état antérieur le mur séparatif et le mur pignon
Source officielle8ème chambre 3ème section
6581ee0a3ea7c8c112520f0f
15 décembre 2023
15 décembre 2023
[M], architecte, qui a imputé les désordres aux travaux réalisés par la Ville de [Localité 10], propriétaire du terrain sis [Adresse 2], ayant laissé à nu le mur pignon.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
DBVJ-V-B7B-KAZT Monsieur G... Xc/SA ERDF devenue SA ENEDIS
5fdb6795f0d8b445e57ebb31
13 mars 2019
13 mars 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 13 MARS 2019 (Rédacteur : Madame Nathalie PIGNON, Présidente
Source officielle1ère chambre civile B
6163b7fdb88d7e4ae5cfe38a
8 février 2011
8 février 2011
S'agissant de la privation de vue écartée par le premier juge au motif que les ouvertures réalisées en pignon de leur bâtiment auraient dû être garnies de pavés de verre, ils font observer que celles-ci
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300921
6 juillet 2010
6 juillet 2010
et en assurant l'habillage en briques de la partie supérieure de la cheminée et qu'il avait dû découper le plafond du séjour et le plancher des combles ainsi qu'une partie de la solive en bois côté pignon
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105326_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
plafond dont une relevée par l'huissier dans son procès-verbal des 26 janvier et 8 février 2018, des traces d'humidité au niveau de l'accueil et du plafond en lien avec les fissures situées sur le pignon
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01724_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
La société Pigeon TP Loire Anjou fait appel de ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de ses conclusions.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00608
12 juin 2024
12 juin 2024
[T] [M] a été engagé en qualité de factotum le 4 janvier 2010 par la société Pino Elysées.
Source officiellePage 31 sur 353
AMBULANCES PIGNOUX
25/06/2026
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FELIX PIGNOUX
26/05/2026
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Pignoux, Clydd Guy Claude Jonathan
08/02/2026
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Société Civile de Moyens à capital variable PALLOT MATHIEUX PIGNOUX RAGOT
17/10/2025
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Pignoux, Elodie
24/09/2025
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