André-Manuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 24 juin 2003, qui a condamné le premier, pour banqueroute et dénonciation mensongère, à 2 ans d'emprisonnement dont

Emile Z... divers prêts, pour le remboursement desquels les époux Marcel X..., beaux-parents de l'emprunteur, et Mme Michèle X..., sa belle-soeur, se sont portés cautions solidaires; que, le 21 août 1981

complicité de vols aggravés par les circonstances de réunion et d'actes de dégradation ; "alors que les juges répressifs doivent s'expliquer sur les faits dont ils déclarent un prévenu coupable ; que Marcel

Marcel, - A...

réparer le préjudice des parties civiles à concurrence des deux tiers, "aux motifs qu'il apparaît du procès-verbal que le prévenu circulait sur l'avenue Paul Santy, dans le sens rue du professeur Marcel

Marcel A... et pour directeur général ajoint M. Alain A... ; que, par déclaration du 1er décembre 1994, M.

[J], gérant de la société Marele II, M.

gros de produits pharmaceutiques et para-pharmaceutiques entre la France, l'Afrique et le Sud-Est Asiatique (pièce n° 1) ; que, selon ces informations, les sociétés du groupe Trident sises 33, avenue Marcel

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Rouen, 1er juin 2004, n° 04/00225), rendu sur renvoi après cassation (2e chambre civile, 4 novembre 2003, pourvois n° C 02-30.071 et W 02-30.088), que Marcel

à Pointe Noire (Congo), française comme fille de Marcel Z..., né le [...]          

Marcel Y..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre bis), au profit : 1°/ de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Marcel D..., 2°/ Madame Aline X... épouse D..., demeurant ensemble ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Marcel X..., demeurant à Paris (17ème), ..., en cassation d'une

Corse), Résidence Prince Impérial, en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1988 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Jean, Joseph X..., 2°/ de Monsieur Marcel

Marcel X..., demeurant à Nice (AlpesMaritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1989 par la cour d'appel d'AixenProvence (4ème chambre B), au profit de M.

Madame Martine Z..., demeurant tous deux à Vert le Petit (Essonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1986 par la cour d'appel de Paris (8 ème Chambre - section A), au profit de Madame Marcelle

Marcel Y..., demeurant "La Farigoule", quartier des Sauvaires à Meyreuil (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Marcel X..., demeurant ...