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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Guy DE FORESTA, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

67f41a994e0040aa3735dd63

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle

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TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2518110_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

B..., représentée par Me Loehr, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 6 juin 2025 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée à quitter le territoire

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2110295_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 9 février 2022, présenté par le cabinet Talaris Avocats, agissant par Me Loew, la communauté de communes du pays de l'Ourcq, représentée par son président en exercice

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106855_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

F, alors âgé de 31 ans, a été opéré le 13 septembre 2016 au centre hospitalier universitaire de Grenoble pour l'exérèse d'une tumeur du lobe temporal gauche.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-3795

Admin. suprême

16 juin 2005

16 juin 2005

The court added that since there was no evidence of any recurrence of the tumour or of any lesions to the frontal lobes of the brain causing a prefrontal syndrome, the applicant’s suffering (aggravation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201225

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

d'ambiguïté, du rapport de l'expert désigné par la cour que le « cancer à petites cellules » décrit dans le certificat du docteur [L] établi le 14 février 2017 est différent de l'« adéno-carcinome squameux du lobe

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0316JUD004695510

Admin. suprême

16 mars 2021

16 mars 2021

The applicant was diagnosed with a closed head injury, a subcutaneous contusion from a wound in the occipital lobe and a contusion on the left hip. 8.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61627ea638d18b7ebf63d23d

Appel

13 décembre 2013

13 décembre 2013

proposé de procéder à l'exérèse chirurgicale de ce résidu angiomateux ; que l'intervention, pratiquée le 23 septembre 1998 par le Dr [S] à la Fondation ROTHSCHILD, a consisté en une ablation réglée du lobe

Source officielle
CC

civ2

Polynésie française de la reprise de l'action introduitec/Cécile X

ECLI:FR:CCASS:2018:C200883

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

inhalation » ; qu'il convient aussi de rappeler que la caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française a écrit dans ses conclusions déposées le 22 janvier 2010 que « le carcinome épidermoïde du lobe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93db1

Appel

7 novembre 2017

7 novembre 2017

Mszczonowska nr36, Rawa Mazowiecka Kod 96-200 POLOGNE Représentant : Me Anne LOEFF de la SELAS ACTY, avocat au barreau de DEUX-SEVRES La Société TRACPOL SP ZOO (SPOLKA Z OGRANICZONA DPOWIEDZIALNOSCIA

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0213JUD000867515

Admin. suprême

13 février 2020

13 février 2020

    Royal Decree no. 557/2011 of 20 April 2011 (implementing regulations for the LOEX) E.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104035_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

C..., de Me Loew, re résentant la SMABT et de Me Ravier, re résentant la MAAF.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0205JUD004640413

Admin. suprême

5 février 2015

5 février 2015

Having diagnosed the applicant with the left-sided pneumonia of the upper lobe of the lung, doctors suspected tuberculosis.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2603318_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Loeb, avocat commis d’office, représentant M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c5294da2c423637907964a

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c5294da2c423637907964c

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635b71e6b201587f74be02be

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e146eacdc6046d477eabe9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69eaff92cdc6046d47579dad

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69cf4ac4cdc6046d47f0b1e9

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle