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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2302271_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Aux termes du 4ème alinéa de l'article 153-4 du règlement sanitaire départemental de la Vienne : " - les élevages de volailles et de lapins ne peuvent être implantés à une distance inférieure à 25 mètres
Source officielle2ème chambre
DTA_2302646_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
des tiers, des zones de loisirs et de tout établissement recevant du public ; / - les autres élevages, à l’exception des élevages destinés à la consommation familiale et de ceux de volailles et de lapins
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d64f
3 février 2011
3 février 2011
chiens étant éduqués et au pelage propre, qu'il existait une chambre transformée en local propre où sont entreposées une cage avec des perruches, une petite cage avec deux mandarins et une cage avec un lapin
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94951
22 juin 2020
22 juin 2020
Représentant : Me Veronique LAPIN, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Vu le jugement du tribunal de grande instance de Pointe à Pitre en date du 7 février 2019 ayant : - prononcé
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100485
30 avril 2014
30 avril 2014
Il possède un grand potager et des animaux : poules, lapins, pigeons, oies, canards et moutons)./ Monsieur X... démontre qu'il élimine par lui-même les déchets ménagers, les déchets verts, les journaux
Source officiellesoc
6137230dcd58014677404cb9
10 février 1998
10 février 1998
Lapine, demeurant ..., 47°/ de Mme Patricia XL..., demeurant Saint-Victor-en-Marche, 23000 Guéret, 48°/ de Mme Sylvie N..., demeurant 23800 Saint-Sulpice-le-Dunois, 49°/ de Mlle Edith XO..., demeurant
Source officielle5ème chambre
DTA_2109110_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
- les observations de Me Lacen, pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2005262_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
B, notamment des perruches, des diamants mandarin et des lapins nains. Par un courrier du 12 octobre 2020, le préfet de la Seine-Maritime a transmis à M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2001676_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
, approuvé par arrêté préfectoral du 8 octobre 1979, dispose que " Toute création, extension ou réaffectation d'un bâtiment d'élevage ou d'engraissement à l'exception des bâtiments d'élevage de lapins
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA04422_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
cour : Par une requête, enregistrée le 2 août 2021, un mémoire en réplique, enregistré le 13 juin 2022, et un nouveau mémoire, enregistré le 16 juin 2022, l'association Solen, représentée par Me de Lavenne
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2402387_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Article 3 : La mission se déroulera contradictoirement en présence, outre de l'experte désignée, de l'établissement public foncier d'Ile-de-France, des sociétés Cabinet Silvert, Premys, Mercier, Au Lapin
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2215742_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
La société Red Factory exploite un débit de boissons, sous l'enseigne " Red Factory ", sis 25 rue de Lappe, dans le 11ème arrondissement de Paris.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2220482_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La société Red Factory exploite un débit de boissons, sous l'enseigne " Red Factory ", sis 25 rue de Lappe, dans le 11ème arrondissement de Paris.
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1990:0403REP001239886
3 avril 1990
3 avril 1990
On 10 July 1985 in the morning she requested the Brand-Laaben Police Station not to prosecute the applicant. 18.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0921DEC004580906
21 septembre 2010
21 septembre 2010
Section 7 of the Act on Equality between Women and Men ( laki naisten ja miesten välisestä tasa-arvosta, lagen om jämställdhet mellan kvinnor och män; Act no. 609/1986) prohibits both direct and indirect
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b079e4ea48318f5ae1b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
poule, La Merveille, Papy Gâteau, Pièce rapportée, Prince Charmant, La princesse, Reine Mère, Sa Majesté, Son Altesse, Super-Héro, Superstar, Tanguy, La Terreur, Trésor, Wonder Woman, Canard, Chaton, Lapin
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00131
10 février 2021
10 février 2021
] , celle-ci revendique des produits fait maison, tels que : foie gras mi-cuit, sel et poivre uniquement Rillettes de canard, 100 % canard, Rillettes de canard, aux piments d'Espelette, Rillettes de lapin
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdad938d1d8f16bfa0cc3ef
16 mai 2019
16 mai 2019
3] demeurant [Adresse 7] [Adresse 7] Monsieur [B]François [K] né le [Date anniversaire 3] 1958 à [Localité 2][Localité 3] demeurant [Adresse 8] [Adresse 8] représentés par Me Céline Lammens
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162a749f901d4f689722ec7
26 avril 2013
26 avril 2013
côté gauche ; le col peut se resserrer à l'aide d'un lien coulissant ; les poignets sont bordés de fourrure noire et sont également réglables à l'aide d'un lien de cuir, - Modèle FELINI : manteau en lapin
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1020REP002741795
20 octobre 1998
20 octobre 1998
parmi les quadrupèdes, seuls sont autorisés les fissipèdes qui sont aussi des ruminants, ce qui exclut les solipèdes comme le cheval et les quadrupèdes non ruminants comme le porc, le chameau ou le lapin
Source officiellePage 31 sur 81
Lapene, Laurane Cathy
14/01/2026
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CLAPIER, Brigitte, LAPENE
06/02/2025
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GRELARD-LAPENE, FREVAL
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 01/10/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Rue des Lacs 40200 Mimizan
22/10/2024
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GRELARD-LAPENE
06/09/2024
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ART-JML, Lapene, Jean-Marc
19/03/2024
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