CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

27 871 résultats pour « Jean- Michel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8519ba5988459c4ca6a

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Nancy, chambre correctionnelle, en date du 5 juin 1990, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et circulation sur la gauche de la chaussée

Source officielle

Page 31 sur 1394

← PrécédentSuivant →
TJ

Saisies immobilières-VD

672e830150af6f5fd345c1a7

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

ville, par Marine DURAND, Juge de l’Exécution, Assistée de Audrey JULIEN, Greffier ; Créancier Poursuivant : CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE NORMANDIE demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-michel

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007838018

Admin. suprême

29 décembre 1993

29 décembre 1993

Jean-Michel X..., demeurant ..., Mme Dominique Y..., demeurant ... et M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e9a2f7cdc6046d4736de04

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb6d72cdc6046d47612439

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69f134bfcdc6046d47e5c1e9

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Jean-Michel TREHET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162fde53ebbdffcbea6a9a1

Appel

19 avril 2012

19 avril 2012

demeurant [Adresse 5] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués, assisté de Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5d1

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

APPELANTE : L' URSSAF DE LA MANCHE 1 Rue de la Laitière Normande 50000 SAINT LO prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP GRANDSARD DELCOURT, avoués INTIME : Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de0f

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

Jean-Michel Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01353

Cassation

18 septembre 2013

18 septembre 2013

Jean-Michel X... a été déclaré inapte à son poste à la suite de deux visites médicales des 4 et 19 octobre 2010 et n'a pas été licencié ; qu'en estimant que sa créance de salaire pour la période postérieure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02167

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Y...réduisait le champ de ses missions et lui donnait des responsabilités moins importantes et des attributions plus étroites que celles prévues par le contrat de travail conclu par Jean-Michel Y...et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9abd3db21cbdd8ddde

Appel

11 mai 2011

11 mai 2011

ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb0bd3db21cbdd94255

Appel

25 juin 2018

25 juin 2018

Jean-Michel X..., M. André X..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed3e

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007630861

Admin. suprême

8 août 1990

8 août 1990

Jean-Michel Y..., marchand forain, demeurant c/o Cabinet Dega ... ; M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e9a25ccdc6046d4736d480

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eaaceecdc6046d4750e46f

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Jean-Michel TREHET, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Gabrielle DOREZE, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 8 Avril 2025

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb158acdc6046d47595755

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Jean-Michel TREHET, juge Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69f12500cdc6046d47e4631a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Jean-Michel TREHET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge Mme Cécile POTTIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
CC

comm

6079d35d9ba5988459c58a49

Cassation

16 novembre 1982

16 novembre 1982

L'ARRET ATTAQUE (NIMES, 17 JUIN 1981) QUE LA "SOCIETE GENERALE INDUSTRIELLE ET BATIMENT" AYANT ETE MISE EN REGLEMENT JUDICIAIRE LE 18 OCTOBRE 1974, LE SYNDIC A ASSIGNE EN PAIEMENT DES DETTES SOCIALES JEAN-MICHEL

Source officielle