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1 401 résultats pour « Hydrologie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372229cd580146773fabd2

Cassation

11 mai 1994

11 mai 1994

examens incomplets et qu'il résultait de la première expertise que le taux d'humidité du Gilsotherm 70 était de nature à engendrer des corrosions de sorte que celui-ci ne possédait pas les propriétés hydrofuges

Source officielle

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CC

civ3

6137229ccd580146773ff1f5

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

demande en paiement, par l'architecte, d'une somme au titre de la restauration du pignon Est de l'immeuble, l'arrêt retient, par motifs adoptés, que la réparation des lézardes par application d'un hydrofuge

Source officielle
TCOM

11 ème chambre

69d235c1cdc6046d4730076f

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SAS HYDROCAZE POWER est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 794225136 et exerce une activité de en prestations de services liées à l'emploi de la haute pression hydrolique

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2015423_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Ce nouveau corps procède de la fusion des corps des ingénieurs des travaux de la ville de Paris, des ingénieurs hydrologues et hygiénistes de la commune de Paris, des ingénieurs économistes de la construction

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f5ff3fe523525b14ffdaca

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

(photo 35) et hydrofuge à l'endroit où cela n'apparaît pas nécessaire - la cloison dans laquelle vient la porte à galandage présente une déchirure en partie haute (photo 36) et l'ensemble parait mal fixé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2304303_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

seront mises en œuvre au stade chantier et fonctionnement ; sera mise en œuvre une surveillance de la zone, pour permettre une amélioration de la fonctionnalité biologique, de la fonctionnalité hydrologique

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63d0d56781a7b805de12b419

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

- Façade + mur d'enceinte sur rue : des pellicules de matière (hydrofuge) s'enlèvent de la façade et du mur.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6440d817e704a005d1ed7083

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

[I] [H] et Mme [P] [H] une somme de 3.086,82 € TTC, sous réserve d'actualisation, au titre des travaux de nettoyage de la façade avant et de la toiture et de mise en oeuvre d'un produit hydrofuge sur la

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10144

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

34.4 P2 et des normes NF EN 335, NF EN 460 et NF EN 350-2, dont il résulte que le choix de l'essence sapin Nord blanc imposait de prévoir obligatoirement un traitement IFH (insecticide, fongicide, hydrofuge

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200602_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

déposé en vue de régulariser le drainage réalisé sur les parcelles cadastrées ZD0051, ZH0002, ZH0003 et ZH0004 de la commune de Neuvilley ; 2°) à titre subsidiaire, d'ordonner une expertise par un hydrologue

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67eed2aeb848dd6814c5e525

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

La salle d’eau contient des « plaques hydrofuges de couleur verte à l’état brut ». Le logement dispose en outre de « nombreux câblages électriques en attente ».

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300202

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

la société Schleker et des travaux de sécurisation réalisés en 2007 consistant notamment en la destruction d'un mur menaçant ruine, la bailleresse n'ayant entrepris des travaux de pose d'un enduit hydrofuge

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6163a6161d97f2f687d913a7

Appel

28 octobre 2010

28 octobre 2010

la colonne d'évacuation en façade dans les normes et règles de l'art Reprises éventuelles nécessaires au niveau des carrelages des faïences et des joints d'étanchéité Mise en place d'une cloison hydrofuge

Source officielle
TJ

Service des référés

695eb353cdc6046d478acde6

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

peinture des chasse-roues en gris dito portail de cour, vernir la porte d’entrée de l’immeuble, reprendre la pile à droite du portail côté 69 qui comporte des traces importantes, et compléter par hydrofugation

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200131_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Il résulte de l'instruction que, du fait de l'absence de traitement hydrofuge durable, le bois constituant les volets de l'ouvrage se déforme, générant des contraintes anormales sur la quincaillerie et

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6273692aa58162057dac65da

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

. *** EXPOSÉ DU LITIGE En 2003, l'Institut Européen de l'Environnement de Bordeaux, société d'économie mixte, dont l'activité principale était la réalisation d'analyses d'hydrologie et qui avait

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6273692ba58162057dac65de

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

. *** EXPOSÉ DU LITIGE En 2003, l'Institut Européen de l'Environnement de [Localité 4], société d'économie mixte, dont l'activité principale était la réalisation d'analyses d'hydrologie et qui avait

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301458

Cassation

3 décembre 2013

3 décembre 2013

qu'une mission partielle, la mission G 3 étant confiée à un autre bureau d'études, que d'autre part, les constructeurs auraient été particulièrement défaillants, et qu'enfin, le contexte géologique, hydrologique

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02397_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

l’étude d’impact consacre de larges développements à l’analyse géologique et pédologique (p. 87 à 96) du site d’implantation du parc Maxent 2 et les incidences sur les sols et le sous-sol, dont l’hydrologie

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02203_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Il résulte encore de l'instruction que les études hydrauliques et hydrologiques menées sur le site dans le cadre des opérations d'expertise ont permis de conclure que la buse en béton cylindrée qui passe

Source officielle