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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
60321db9e3fccb551a8d397c
12 avril 2018
12 avril 2018
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60321db9e3fccb551a8d397e
12 avril 2018
12 avril 2018
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60321db9e3fccb551a8d397f
12 avril 2018
12 avril 2018
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60321db9e3fccb551a8d3980
12 avril 2018
12 avril 2018
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60321db9e3fccb551a8d3981
12 avril 2018
12 avril 2018
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60321db9e3fccb551a8d3982
12 avril 2018
12 avril 2018
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603279956c6a03ad932849d4
25 janvier 2018
25 janvier 2018
P0565 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Décembre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, Présidente de Chambre Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034c18aa8ab3dac9b38c8b9
30 septembre 2016
30 septembre 2016
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 juin 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9363d
3 novembre 2016
3 novembre 2016
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 septembre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1986:0717DEC001125584
17 juillet 1986
17 juillet 1986
On 28 February the applicant requested to suspend the trial but his request was rejected and the appointment, made on that day, of a legal aid counsel, Mrs Heck-Kammerichs, was maintained.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0918DEC003495207
18 septembre 2018
18 septembre 2018
Vedrin Bernard DEVILLET 1952 belge Bruxelles Jean EVERARS 1952 belge Tongres Willy GEBOES 1953 belge Herentals Ivan HOUKX 1955 belge Ypres Daniel JAMERS 1949 belge Herk-de-Stad
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60351ae7bc5eae4638fb1ef1
17 juin 2016
17 juin 2016
L'affaire a été débattue le 14 Avril 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875151eeae4f1309d1d0
7 septembre 2022
7 septembre 2022
domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me LE HEC
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60320f89a7b28e477bd578f7
2 mai 2018
2 mai 2018
[E], en tant qu'anciens élèves d'HEC. Les propos humiliants de M. [G] ont porté gravement atteinte à la dignité de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60351ae7bc5eae4638fb1ee4
17 juin 2016
17 juin 2016
L'affaire a été débattue le 14 Avril 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, Présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT, Conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01492
17 octobre 2018
17 octobre 2018
démontrer, pièces à l'appui, que Mme Y... n'était aucunement isolée et qu'elle avait toujours eu soin de répondre à ses demandes, lui finançant par ailleurs une formation en alternance dans un Master HEC
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fca287d7c58b0766662d52f
2 décembre 2020
2 décembre 2020
seulement ont été recrutés à une position supérieure, à savoir: Monsieur [N] ingénieur de l'Ecole Normale Supérieure, Madame [H] diplômée d'une école supérieure de commerce; Monsieur [S] diplômé d'HEC
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c760
16 septembre 2008
16 septembre 2008
grande partie traitée par l'expert " (dixit E...), soit à facturer pour l'avenir un suivi de la population des cervidés (54. 000 €), soit à amputer forfaitairement de 20 % la valeur du substrat (500 € / hec
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10470
29 septembre 2021
29 septembre 2021
[C], titulaire depuis 2009 d'un diplôme Executive MBA Master's degree délivré par HEC Paris, dirigeant et/ou associé de plusieurs sociétés civiles depuis de plusieurs années, ayant acquis un premier cabinet
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0919DEC002985196
19 septembre 2000
19 septembre 2000
Herkes, her tabaka kendisi kadar, kendi çapında uğraşsın, çaba sarfetsin, sizler Bursa’da solcu kardeşlerimizle beraber kol kola verip bu zulmü insanlarımızın üstünden kaldıralım.
Source officiellePage 31 sur 34