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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2404957_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Le rapport de Mme Hamon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02150_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Elle soutient que : -elle n'a pas la qualité de bénéficiaire de l'avantage occulte distribué par la SAS Ocean Properties à la SCI Harmonie, dès lors que la SCI Harmonie Holding dont elle est associée
Source officielleChambre civile
63b7cce66b63637c907b7b20
5 janvier 2023
5 janvier 2023
MUTUELLE DE [Localité 7] ASSURANCES C/ Me [H] [J] ès qualité de liquidateur de la SARL HARMONIE DU FEU, M.
Source officielle5ème Chambre
S.A.S. ENOWE, S.A.S. HARMONIE pourvoi immédiatc/Ordonnance Au fond
69835acdcdc6046d47e21781
22 janvier 2026
22 janvier 2026
HARMONIE pourvoi immédiat contre Ordonnance Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de METZ, décision attaquée en date du 24 Janvier 2024.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6973166fcdc6046d4763468d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
un volet hayon.
Source officielleciv1
60794b649ba5988459c42e60
10 mai 1984
10 mai 1984
LA PROCEDURE DE SAISIE IMMOBILIERE, LA BANQUE A, LE 16 JUIN 1978, ASSIGNE M GUIGOU ET LA SOCIETE CIVILE EN ANNULATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE QUI AVAIT ETE CONSENTI EN FRAUDE DE SES DROITS ; QUE M HAMOU
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2200721_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Par un acte enregistré au greffe le 13 septembre 2022, la SARL Holding Harmonie JCL a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2407495_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de l'instance introduite par la société Harmonie Mutuelle.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2202408_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Hamon, premier conseiller, pour statuer sur les requêtes présentées sur le fondement des dispositions de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2511922_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Hamon, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. TRANSPORTS REVIGLIOc/Société PACKARD BELL B
6253c9acbd3db21cbdd89008
24 janvier 2007
24 janvier 2007
HAMANN INTERNATIONAL qu'elles la tenaient pour responsable de leur entier préjudice.
Source officielleJCP LOGEMENT
687014eeb8daa57c7f67251b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Lors de l’audience, HARMONIE HABITAT a indiqué s’en référer à ses demandes initiales et s’opposer à l’octroi de délais de paiement à [K] [J].
Source officielleChambre civile Section 2
64379d869477fe04f5cc633d
12 avril 2023
12 avril 2023
Harmonie de l'habitat a soulevé l'irrecevabilité d'une demande 'nouvelle'. La S.C.I.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019427823
29 août 2008
29 août 2008
Xavier Domino, Auditeur, - les observations de la SCP Choucroy, Gadiou, Chevallier, avocat de la SARL HARMONIE FRANCE, - les conclusions de M.
Source officielleother
61372643cd58014677424383
15 juillet 2003
15 juillet 2003
Hamou contre la décision du premier président de la cour d'appel de LYON, en date du 22 novembre 2002, qui a déclaré irrecevable sa requête ; Les débats ayant eu lieu en audience publique le 24 juin
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69eb2af5cdc6046d475b325e
21 avril 2026
21 avril 2026
Adresse 1] DEMANDERESSE suivant rapport en inexécution du plan, requête aux fins de résolution du plan et ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire en date du 20/02/2026, Entendue, ET HARMONIE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301192
5 novembre 2015
5 novembre 2015
second moyen : Vu l'article 544 du code civil, ensemble l'article 646 du même code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 20 février 2014), que, propriétaires indivis du lot n° 2 de la terre Hamoa
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA03603_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - et les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02099_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Auvray, président de chambre, - Mme Hamon, présidente-assesseure, - Mme Zeudmi Sahraoui, première conseillère.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02891_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Auvray, président de chambre, - Mme Hamon, présidente-assesseure, - M. Desvigne-Repusseau, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mars 2024.
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