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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372319cd58014677405698
8 juillet 1998
8 juillet 1998
Geoffroy de X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 mai 1998, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
6137222ccd580146773fad32
30 mars 1994
30 mars 1994
Geoffroy X..., demeurant ... (18ème), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 15 février 1994
Source officielleciv3
61372474cd58014677415a0e
22 mars 2005
22 mars 2005
quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Versailles ; Condamne la société Immocap Geoffroy
Source officielleRéféré mardi salle 3
69d453decdc6046d475a1697
28 octobre 2025
28 octobre 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2025034641 09/09/2025 ENTRE : SA La Banque Postale Leasing & Factoring, dont le siège social est au [Adresse 1] – RCS
Source officielleJAF Cabinet 2
68375b1e7afb61838af189a5
8 avril 2025
8 avril 2025
W-B7H-H5OL [12] JUGEMENT PARTIES : DEMANDEUR : Madame [G] [P] née le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Maître Garance GEOFFROY
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6647a0b0d9abb6262fe01c83
22 avril 2024
22 avril 2024
requêtes N° RG 23/03717 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ2YZ N° MINUTE : 2/2024 JUGEMENT rendu le lundi 22 avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [V] [D], demeurant [Adresse 2] (CANADA) représenté par Me Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
678ff37251b02779572a2379
10 janvier 2025
10 janvier 2025
requêtes N° RG 23/04045 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ6TQ N° MINUTE : 15/2025 JUGEMENT rendu le vendredi 10 janvier 2025 DEMANDERESSES Madame [Z] [D], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Geoffroy
Source officielleJ.L.D.
6865776072b7e1b6bf1d67d7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
trente jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES PREFECTURE DU PUY DE DÔME préalablement avisé, représentée par Maître Geoffroy
Source officielleJ.L.D.
67f416614e0040aa3735cb1e
6 avril 2025
6 avril 2025
Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme la PREFETE DU RHONE préalablement avisée , représentée par représenté par Maître Geoffroy
Source officielleJ.L.D.
67f567e2bbf04ef7857ba966
8 avril 2025
8 avril 2025
vingt-six jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme La PREFETE DU RHONE préalablement avisée, représentée par Maître Geoffroy
Source officielleJ.L.D.
67f567ebbbf04ef7857baa1e
8 avril 2025
8 avril 2025
vingt-six jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES M. le PREFET DU PUY DE DOME préalablement avisé, représenté par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
67f6bbdaa9d5adc26061f426
4 avril 2025
4 avril 2025
requêtes N° RG 23/06281 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3BV2 N° MINUTE : 7/2025 JUGEMENT rendu le vendredi 04 avril 2025 DEMANDEURS Monsieur [L] [U], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Geoffroy
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008117856
18 février 2002
18 février 2002
Geoffroy XE..., demeurant ..., M. Gérard XF..., demeurant ... à L'Isle-sur-la-Sorgue (84800), M. Claude XG..., demeurant ... à La Ciotat (13600) et M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003812_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
A B, représenté par Me Geoffret, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de faire usage des pouvoirs d'enquête prévus par les dispositions de l'article R. 623-4 du code de justice
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2308552_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
B C, représenté par Me Geoffroy, demande au juge des référés : 1°) statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 8 septembre
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50634
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[T] Avocat(s) : la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel Défendeur(s) : la société Georray Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 50634
Source officiellecr
SHDB, a fait pratiquer des saisies-attributionsc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02589
8 novembre 2017
8 novembre 2017
De même lorsqu'il est présent, il lui arrive d'installer des clients en salle » ; que les gendarmes de la brigade de Gevrey-Chambertin ont effectué entre fin juillet et fin novembre 2007 de nombreuses
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68907-69375
28 septembre 1999
28 septembre 1999
Représentants des parties Gouvernement : Sally Langrish , agent , Sydney Kentridge QC, David Anderson QC, conseils , Geoffrey Rowland QC, procureur général
Source officielleService des référés
69d010fecdc6046d4705ab5e
2 avril 2026
2 avril 2026
délégation du Président du Tribunal, Assisté de Flore MARIGNY, Faisant fonction de Greffier, RG26/50528 DEMANDERESSES SPIE BATIGNOLLES ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Geoffrey
Source officielleAudience publique de vacation
69d51e5bcdc6046d4768dc94
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[Z] [G] Copies : -TPG -SAS GEMMJ en la personne de Me Geoffrey Morand -Parquet R.G. : 2025049492 P.C. : P202502670 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE
Source officiellePage 31 sur 228