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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 10 cab 10 J
6615853bdb5098996d5a8eba
9 avril 2024
9 avril 2024
La société LES GARCONS a procédé par la suite au retrait de ces marques.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a19d
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Par jugement rendu le 11 mai 2006, le tribunal correctionnel de Papeete a alloué à Gaston X... la somme de 795 000 FCP, en réparation de son préjudice corporel complémentaire.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-11037
2 février 2016
2 février 2016
à ce qu’elle relayât une requête devant la Cour au nom des garçons.
Source officielleciv3
6137227dcd580146773fd9a3
20 juin 1995
20 juin 1995
Sandro, Gaston Y..., 2 / M.
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008245120
22 novembre 2006
22 novembre 2006
sommaire et les mémoires complémentaires, enregistrés les 9 et 23 mars et le 4 avril 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMPAGNIE D'AMENAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE
Source officielleChambre 10 cab 10 H
668442fb8bcff606d9c4a977
2 juillet 2024
2 juillet 2024
dirigées contre la société GARCON ETANCHEITE, la société GARCON ETANCHEITE n’étant nullement le concepteur de cette maison contemporaine, n’ayant pas réalisé le gros œuvre, ni le lot façade, pas plus
Source officielleciv1
6079436e9ba5988459c4243e
14 juin 1977
14 juin 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE GASTON ET FAUSTIN X...
Source officielle1ère Chambre
6162be8e99b588421c5e38b7
9 novembre 2012
9 novembre 2012
La société Forestière de Gascogne a interjeté appel de cette décision par déclaration au greffe du 12 septembre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdfd
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Gaston Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
67ee1b221dad834a969e48fa
1 avril 2025
1 avril 2025
La cour confirme le jugement ayant condamné la société La Garçonnerie aux dépens de première instance.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69da0c16cdc6046d47dc684b
3 avril 2026
3 avril 2026
NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 000931 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 03/04/2026 DEFENDEUR(S) : La société SOLS GASCOGNE (SARL) [Adresse 1
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af8ee3cdc6046d4719f1b0
4 avril 2025
4 avril 2025
NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 003141 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 04/04/2025 DEFENDEUR(S) : La société SOLS GASCOGNE (SARL) [Adresse 1
Source officielleciv2
60794b939ba5988459c43681
8 octobre 1986
8 octobre 1986
X... avait confié à la société Dem Inter locataire-gérant du fonds de commerce de la société Gaston Y..., le transport d'un mobilier ; qu'au cours du stationnement du camion devant les entrepôts de la
Source officielleciv3
6079433b9ba5988459c41b0e
25 juin 1975
25 juin 1975
QUI EN ONT PRIS EFFECTIVEMENT POSSESSION EN NOVEMBRE 1968; QU'UN ARRET, EN DATE DU 27 AVRIL 1971, A DECLARE QUE GASTON X...
Source officielleChambre 6/Section 4
68e403e6681ed727f2a3eda3
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Or, ce document ne mentionne pas la SAS [Localité 21] COSMOS GASTON [C] comme étant maître de l’ouvrage.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100075_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Sur la responsabilité du centre hospitalier territorial Gaston Bourret de Nouvelle-Calédonie : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3f1
2 octobre 2006
2 octobre 2006
C / Gérard Y..., ès-qualités de liquidateur amiable de la SARL LE CANARD GASCON RG N : 05 / 01090 Aide juridictionnelle -A R R Ê T no 911 / 06 Prononcé à l'audience
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:489030.20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
L'Union nationale de l'apiculture française, l'Abeille Landaise, le Syndicat des apiculteurs du Lot-et-Garonne " l'Abeille Gasconne " et le Syndicat apicole de la Gironde demandent l'annulation de l'arrêté
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300985
30 septembre 2015
30 septembre 2015
(les consorts Y...) un compromis de vente portant sur plusieurs parcelles ; que le notaire a notifié à la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Gascogne Haut-Languedoc (la SAFER) une déclaration
Source officielleciv3
607943389ba5988459c41a9e
25 novembre 1975
25 novembre 1975
DONNAIENT CONGE POUR LE 1ER FEVRIER 1972 A GASTON Z... X... DES LIEUX LOUES CONSISTANT EN UN TERRAIN ET UN GARAGE; QUE LE 17 MARS 1972, ILS FAISAIENT COMMANDEMENT A LA SOCIETE Z...
Source officiellePage 31 sur 538
GASCON, Victoria Marie Julie, MICOL
12/07/2026
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GASCON, Laura, Marie-Cécile, LAUBRIAT
09/07/2026
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KARINE GASCON CONSEIL
09/07/2026
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FRUITS & PRIMEURS GASCONS
07/07/2026
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LES GASCONS DE LA DISTRIBUTION
05/07/2026
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