en ambulance dans les rues, les lieux de passage, les marchés, des fleurs, de l'amadou, des balais, des statues et figures en plâtre, des fruits, des légumes, des poissons, du beurre, des oeufs, du fromage

devant le tribunal paritaire des baux ruraux pour se voir reconnaître le bénéfice du statut de fermage et en voir fixer le montant sur les terres qu'il exploite aux lieux-dits "Buisson gros", et "La Fromagère

la société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA SOCIETE COOPERATIVE FROMAGERIE

), au profit : 1°) de la société Alfa Laval, dont le siège social est à Clayes-sous-Bois (Yvelines), Zone industrielle, lieu-dit "Le Chêne Sorcier", 2°) de la société à responsabilité limitée Fromagerie

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE RG n° 2024F00323 Affaire : SAS Fromagerie de la lemance c/ SA MMA IARD ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, Laurent PITET, juge présidant l'audience

Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 12 février 1992), que la société Fromageries Routhier (la société Routhier) a facturé aux consorts X..., aux

Lyonnaise de banque pour des crédits qui seraient en cours correspondent manifestement aux échéances échues impayées et pour lesquels la déchéance du terme est encourue, que la créance de la société fromagerie

agriculteur, demeurant à Mont-de-Laval, Le Russey (Doubs), en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1988 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre), au profit de la Coopérative agricole de fromagerie

°) l'annulation de la décision du 26 janvier 1999 par laquelle l'Institut national des appellations d'origine (INAO) a rejeté sa demande tendant à se voir reconnaître l'autorisation de fabriquer le fromage

mesure sollicitée ne présente pas un caractère utile dès lors que ce berger ne démontre pas être exploitant agricole et être dans l'impossibilité de se loger sur place pour exercer son activité de fromager

pour trouver une solution pour que le fromage corresponde aux spécificités exigées.

A..., producteur de fromages, a indiqué dans une attestation qu'il avait l'autorisation de négocier directement avec Mme X... pour traiter la gamme de produits, les tarifs, l'animation, en tous cas jusqu'à

Elle expose qu'elle a ressenti des douleurs dans les mains en raison de l'importance des tâches qu'elle devait accomplir, découpant et emballant seule des fromages en quantité, et qu'elle a dû s'arrêter

U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 FÉVRIER 2021 La société Fromageries

Castel et Fromaget et la condamne à payer à M.

dans le cadre de sa mission syndicale, l'ISN se propose non seulement de s'unir en collectivité pour assurer la promotion dans un but de développement et de valorisation du produit dont profitera le fromage

Tessier exploite un établissement industriel de fabrication de fromages sur le territoire de la commune de Cornillé-les-Caves (Maine-et-Loire).

Le dossier comprenait également un plan détaillé de la fromagerie indiquant la surface de chaque pièce, permettant de déterminer que la surface de plancher créée était de 85,1 m².