AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PROCEDURE COLLECTIVE
6a0bb454cdc6046d4722d4c9
13 mai 2026
13 mai 2026
PILCH Ministère Public : Frédéric FOURTOY Procureur de la République Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en chambre du conseil du 13/05/2026.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecca
21 novembre 2011
21 novembre 2011
né le 27 Mai 1970 à BESANCON (25000) ... 69720 ST LAURENT DE MURE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Virginie LACOINTA BRENAC, avocat au barreau de LYON Date de
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeb5
8 août 2011
8 août 2011
née le 12 Juin 1987 à OUJDA (MAROC) (42400) ... 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 4963 du 07
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efe8
21 novembre 2011
21 novembre 2011
né le 20 Mars 1970 à ALGER (ALGERIE) ... 69190 SAINT-FONS représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Philippe GAGNANT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Sophia
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efed
21 novembre 2011
21 novembre 2011
né le 22 Juin 1962 à SFAX (TUNISIE) ... 38630 VEYRINS THUELLIN représenté par Maître Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Maître Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON INTIMEE :
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1cd
5 mars 2012
5 mars 2012
A... ... 01200 Jasseron (FRANCE) représenté par Me Eric DUMOULIN, avocat au barreau de LYON Mme Véronique Z..., assistée de l'UDAF ... ... 71000 MACON représenté par Me Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1ce
5 mars 2012
5 mars 2012
née le 13 Novembre 1975 à LE-CREUSOT (71000) ... 71450 BLANZY représentée par Me Annick DE FOURCROY, avocat au barreau de LYON, assistée de Me Nathalie BERNARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f399
6 mars 2012
6 mars 2012
assisté de Me Jacques LEGAY, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE INTIMÉE : SA CM-CIC BAIL représentée par ses dirigeants légaux 12 rue Gaillon 75002 PARIS représentée par Me Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eae8
23 janvier 2012
23 janvier 2012
née le 11 Décembre 1981 à RILLIEUX LA PAPE (69140) ... 69140 RILLIEUX LA PAPE représentée par Me Annick DE FOURCROY, assistée de Me Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON, (bénéficie d'une aide
Source officielle1ère chambre civile B
6036fc8dbc54ce979a1f090b
30 juin 2015
30 juin 2015
Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE [Adresse 3] représenté par son syndic en exercice SARL La Société de Gestion du Point du jour [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par la SELARL DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a81
12 mars 2003
12 mars 2003
dispositions de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, Rejette toutes demandes plus amples ou contraires des parties, Condamne Madame Z... aux dépens d'appel et autorise Maître DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d08
25 novembre 2004
25 novembre 2004
Monsieur Fabrice X... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SELARL SEDLEX, avocats au barreau de LYON INTIMES : Madame Patricia Y... représentée par Me Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870db
25 janvier 2005
25 janvier 2005
JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me BIOT CROZET, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Madame Marie-Thérèse Y... épouse X... 2 rue des Murinières 69680 CHASSIEU représentée par Me Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253c915bd3db21cbdd872cb
8 juillet 2004
8 juillet 2004
. : 02/01543 Nature du recours : CONTREDIT plus évocation DEMANDEUR : SOCIETE GONIN CARRIERES ET TP SA ZA 38110 SAINT CLAIR DE LA TOUR représentée par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me
Source officielle1ère chambre civile A
61630e58da3e3d306603681f
3 mai 2012
3 mai 2012
ARRET DU 03 Mai 2012 APPELANTE : SARL CONAN WORLD WIDE AUCTION (CWWA)- exerçant sous l'enseigne commerciale CONAN AUCTION [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Annick DE FOURCROY
Source officielle1ère chambre civile B
6163bf203aeb4b683cf412f8
15 juin 2010
15 juin 2010
PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 15 JUIN 2010 APPELANT : Monsieur [B] [X] [P] né le [Date naissance 2] 1938 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Annick DE FOURCROY
Source officielle1ère chambre civile A
6163ee803ae8501efbbc5370
1 avril 2010
1 avril 2010
DU 1er AVRIL 2010 APPELANTE : Société ATHENAIS IMMOBILIER, SARL, représentée par ses dirigeants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8815f
7 février 2006
7 février 2006
de Me Jean-Pierre MOUNIER, avocat INTIMEE : SA CREDIT LYONNAIS représentée par ses dirigeants légaux 18, rue de la République - BP 2351 69215 LYON CEDEX 02 représentée par Me Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd886fd
24 mai 2006
24 mai 2006
. : 05/02226 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société ALSACE FRAIS DISTRIBUTION - AFD, SA 10, rue Denis Papin 67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd89515
5 septembre 2007
5 septembre 2007
D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 05 Septembre 2007 DEMANDERESSE : Société B.I.A La Bayarde Piégros la Clastre 26400 CREST représentée par Maître de FOURCROY
Source officiellePage 31 sur 57
Fourcroy, Elie-Reshad
04/06/2026
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FOURCROY, Fanny, Louise, Léone
24/05/2026
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Fourcroy, Herve
22/05/2026
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POUBEAU FOURCROY
28/04/2026
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FOURCROY, Emmanuelle, Marie, Denise, Chantale
21/04/2026
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