suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire ECHAPPE, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé

. le conseiller FABRE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé

[I] [A], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 19-16.974 contre l'arrêt n° RG : 17/06439 rendu le 14 février 2019 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant

[M] [X], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° U 19-16.975 contre l'arrêt n° RG : 17/06442 rendu le 14 février 2019 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M. Raymond Y..., 2 / Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

[N] a quitté les lieux, tenant à bout de bras un sac en plastique dont deux fonctionnaires de police se trouvant à proximité diront qu'il s'en dégageait une forte odeur d'herbe de cannabis.

en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de son fils [V] [Y], 3°/ Mme [K] [M], veuve [O], 4°/ Mme [W] [O], 5°/ Mme [Z] [O], toutes trois domiciliées [Adresse 1], ont formé

[V] [Y], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° K 21-11.409 contre l'arrêt rendu le 7 décembre 2020 par la cour d'appel de [Localité 7] (chambre de l'exécution, jex), dans le litige l'opposant :

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE de BOMBES, les observations de Me Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé

[R] a sollicité la comparution forcée de M.

[C] [T], domicilié [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° R 23-15.838 contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2022 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 1), dans le litige les opposant : 1°/

BEYER, les observations de Me PRADON et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé

; que force est de constater que des éléments contradictoires ont été recueillis au cours de l'information ; que si M.

conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle LAUGIER et CASTON, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé

référendaire DESPORTES et les observations de la société civile professionnelle LAUGIER et CASTON, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé

Raphaël B..., demeurant "Casse-Cou", 97240 Le François, II - Sur le pourvoi n° H 98-43.201 formé par M. Jean-Pierre A..., demeurant ..., III - Sur le pourvoi n° G 98-43.202 formé par M.