d'ARDAILHON MIRAMON, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Florence GREGORI, Greffier, Vu le jugement du tribunal judiciaire de Paris du 23 mars 2022, Vu l'appel de M.

d'ARDAILHON MIRAMON, Magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Florence GREGORI, Greffière, Vu l'arrêt de la cour du 5 décembre 2023 ayant, au vu protocole d'accord du 15 mars 2023, -

C/ SARL CONFORT SECURITE PISCINE APPELANTE : Madame Florence X...

BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/03070 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZT6K N° Minute : 24/01985 ORDONNANCE DU 02 Octobre 2024 A l’audience publique du 02 Octobre 2024, devant Nous, Florent

CH.B COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 15 mai 2019 Rejet non spécialement motivé M.

Z... n'a pas déclaré, lors du dépôt de son premier dossier de surendettement le 14 mai 2012, déclaré recevable le 29 mai 2012, sa dette à l'égard de M.

___________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Florence

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

-C., qui s'étaient mariés le 27 février 1954 sous le régime de la séparation de biens, avaient acquis par acte notarié du 6 décembre 1968, conjointement et indivisément dans la proportion de moitié pour

d'un immeuble en copropriété, a conclu, le 29 juin 2005, avec les consorts X..., propriétaires de l'autre lot dans lequel est exploité un fonds de commerce de café, restaurant, piano, bar par Mme Florence

Florent X..., Mme Y... a fait assigner ce dernier ainsi que M.

Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 mai 2022.

SAINTES non comparante-non représentée Mademoiselle Marina X... ... ... 97100 BASSE TERRE-GUADELOUPE non comparante-non représentée INTIMÉE CPAM 72- SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE MANS

cette qualité au siège social [Adresse 29] [Adresse 29] [Localité 6] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Florence

ARRÊT DU 18 Mai 2022 CG/CR --------------------- N° RG 21/00235 N° Portalis DBVO-V-B7F-C3U3 --------------------- [L] [B], [A] [P] épouse [B] C/ Florence VAYSSE-AXISA

A ladite audience, la Cour a informé les parties présentes que l'affaire est prorogée à l'audience du 28 mai 2008.

12/09/2005 DECISION No 11 NoRG: 04/00013 Florence Z... épouse A... C/ MONSIEUR C...

Les parties ont été convoquées par le greffe pour l’audience du 21 mars 2025.

  Le présent rapport concerne la requête No 25260/94 introduite le 31 mai 1993 contre l'Italie et enregistrée le 21 septembre 1994.

Par jugement du 17 mai 2011, le Conseil de Prud'hommes de Basse-Terre a condamné l'Association AÎNES SERVICES ASSISTANCE à payer à Mlle Florence X... les sommes suivantes : -3056 euros au titre des salaires