Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
6960074ecdc6046d47aaecd2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Portalis 352J-W-B7J-DBA5Z N° : 5MF/CA Assignation du : 16 octobre 2025 [1] [1] 2 copies exécutoires délivrées le : JUGEMENT SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND rendu le 8 janvier 2026 par Maïté Faury
Source officielleService des référés
69767427cdc6046d47b2bde3
9 janvier 2026
9 janvier 2026
N° RG 25/54416 - N° Portalis 352J-W-B7J-DACM6 N° : 10 Assignation du : 13 Juin 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 09 janvier 2026 par Maïté FAURY
Source officielleService des référés
66fee08f172da17169e9a7e4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
JUGEMENT SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND rendu le 3 octobre 2024 par Maïté Faury, Première vice-présidente adjointe au tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du tribunal
Source officielleService des référés
68681cb54965b5d9df315c01
3 juillet 2025
3 juillet 2025
N° RG 25/53120 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7ZEK AS M N° : 3 Assignation du : 05 Mai 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 juillet 2025 par Maïté FAURY
Source officielleChambre 29 / Proxi fond
67895638428384b762e623e4
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Localité 5] Téléphone : [XXXXXXXX01] ou 77 @ : [Courriel 7] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 24/07982 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z3HU Minute : 25/00023 Monsieur [N] [I] Représentant : Me Aurélie FAURE
Source officielle9ème / 10ème SSR
CETAT:CETATEXT000030988279
8 juillet 2015
8 juillet 2015
que la société Automobiles Citroën, filiale de la société Peugeot, tête du groupe fiscalement intégré PSA, a souscrit, le 19 décembre 2001, à une augmentation de capital de la société Citroën Félix-Faure
Source officielleTrib. de Commerce
69b0fa06cdc6046d473abfef
15 avril 2025
15 avril 2025
liquidés à 38,65 € TTC, resteront à la charge du demandeur ; Ainsi fait et prononcé par nous, Madame Brigitte DUBOIS, Juge des référés, assistée lors des débats et du prononcé de Mademoiselle Clémentine FAURE
Source officielle1ère Chambre
66fe357691b69e88a370fe5f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Nous, Caroline FAURE, Magistrat de la Mise en Etat de la 1ère Chambre de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : S.A.S.U.
Source officielle1ère Chambre
6780b92fb10ab0632f7049d8
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Nous, Caroline FAURE, Magistrat de la Mise en Etat de la 1ère Chambre de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Monsieur [V] [P] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Maître
Source officielle1ère Chambre
6785fda3e1c1941b1ee98093
13 janvier 2025
13 janvier 2025
N° 25/00076 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ORDONNANCE DE PROROGATION DE DELAI Caroline FAURE, Magistrat chargé du contrôle des expertise de la 1ère Chambre, Vu la décision en
Source officielle1ère Chambre
65b21050c4cf860008dff640
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Nous, Caroline FAURE, Présidente de la 1ère Chambre de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Compagnie d'assurance GMF [Adresse 1] [Localité 9] Représentant : Maître MARIOL de
Source officiellePCP JCP ACR fond
65c3d973c432ce7d11a6f155
30 janvier 2024
30 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Aurélie FAURE Madame [J] [N] Madame [W] [N] épouse [X] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 23/08148 - N°
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 6
678593d7aaacbea0fe689fd3
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[R] [G], demeurant Chez Me [E] [F] - [Adresse 5] représenté par Maître Jean FABRY de la SELARL DUCO-FABRY, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats postulant, vestiaire : 346, Me David BOUSSEAU, avocat
Source officielle5e chambre civile
63c79b75da31367c908eb685
17 janvier 2023
17 janvier 2023
* * * Par acte du 15 juillet 2015, la SCI des Coks a donné à bail un local commercial à la SASU Christelle Faure.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00254_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Faure-Cromarias, conseil de M.
Source officielleIndemnisation détention
661f66012313f20008a525d9
16 avril 2024
16 avril 2024
FAURY, Avocat général GREFFIER Madame J.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6621605bc8ec436236de9911
18 avril 2024
18 avril 2024
N° RG 23/06788 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YCDC Minute n° 24/0 AFFAIRE : [X] [F] C/ [Z] [D], [S] [I] ASSOCIATION [7], MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le à Me Josiane MOREL-FAURY Me Laetitia
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f2c
16 février 2016
16 février 2016
Alexandre C..., qui fut membre de la direction commerciale de la société Faure Herman de 2006 à 2011 et occupait alors un bureau proche du sien, et de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69fb1e28cdc6046d47c8c1cb
29 avril 2026
29 avril 2026
Jugement prononcé en audience publique, le 29/04/2026 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69f1da02cdc6046d47f31ea7
22 avril 2026
22 avril 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Edouard FAURE, greffier, et en présence de Monsieur Henry DE PONCINS, représentant le Ministère Public.
Source officiellePage 31 sur 469