Encore mes plus vives félicitations pour l'événement dont vous être aujourd'hui, Mme X, la bénéficiaire incontestée " ; " que même s'ils sont connexes par rapprochement à une même campagne publicitaire

LUCIEN, ANATOLE, JEAN-JACQUES ET FELICIE, EPOUSE X... ; QUE, SUIVANT ACTE DU 15 AVRIL 1954, VEUVE ALFRED Y... A FAIT DONATION A SON A...

Armand, Eugène X..., domicilié chez Mme Félicie Y..., ...,20600 Bastia, contre la décision rendue le 27 février 2008 par le tribunal d'instance de Corte (contentieux des élections politiques), dans

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Andrée, Félicie A..., épouse X..., demeurant à Chennevières-sur-Marne

Fabio De Felice contre l'Italie (Requête no 18704/91);     Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 10 août 1995 et que le délai de trois mois prévu à l'article

copropriété, ni de préciser la date et l'auteur de l'emprise invoquée, et constaté que la société Ethos France n'avait opposé aucun refus à la demande de renouvellement du bail faite par le société Feeling

. # Federación de Distribuidores Cinematográficos (Fedicine) contro Estado Español. # Domanda di pronuncia pregiudiziale proposta dal Tribunal Supremo - Spagna. # Normativa nazionale intesa a favorire

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux consorts X... du désistement de leur demande de condamnation au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile dirigée contre Mme Félicité

attaquée : n° f24/02015 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY le 24 juillet 2025 APPELANT Monsieur [J] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Françoise FELISSI

VERTU DE SON CONTRAT ; QU'ENFIN SON EMPLOYEUR AVAIT FAIT ETAT D'UN MANQUE D'ACTIVITE DE L'INTERESSEE AU COURS DE L'ANNEE 1967, MAIS QUE L'INANITE DE CE REPROCHE SE TROUVAIT DEMONTREE PAR LES FELICITATIONS

L'EMPLOYEUR N'AVAIT PAS LE CARACTERE DE GRAVITE ET DE SERIEUX QUI DOIT MOTIVER LA DECISION DE LICENCIEMENT D'UN CADRE AGE DE 53 ANS AYANT 16 ANS D'ANCIENNETE ET N'AYANT JAMAIS FAIT L'OBJET QUE DE FELICITATIONS

FAIT VALOIR, DANS SES CONCLUSIONS LAISSEES SANS REPONSE, QU'AU COURS DE LA PERIODE DE COMMISSION DES FAITS A LUI REPROCHES, SON EMPLOYEUR LUI AVAIT RENOUVELE SON ORDRE DE MISSION ET ADRESSE DES FELICITATIONS

sa demande ; - il est porté une atteinte grave et manifestement illégale au droit fondamental à l’éducation de sa fille, alors que cette dernière a obtenu le diplôme national du brevet avec les félicitations

Félix D..., domicilié ... 7°/ à Mme Dominique X..., épouse E..., domiciliée ... 8°/ à Mme Félicia X..., domiciliée ... 9°/ à M. Franck Z..., domicilié ... 10°/ à M.

Ange Marie B..., épouse Z..., demeurant ..., 2 / Mme Félicité B..., épouse Charlatanisme, demeurant rue Adrien, Sainte-Luce, 97220 La Trinité, 3 / Mme Séraphine B..., demeurant ..., 4 / M.

domicilié à la préfecture de Bastia (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 28 février 1992 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale, au profit de : 1°/ Mme C..., Félicité

A C a obtenu la mention très bien avec félicitations du jury et doit intégrer à la rentrée une préparation aux grandes écoles dans l'établissement souhaité ; par suite, la note obtenue pour l'épreuve de

Par un mémoire en défense enregistré le 4 février 2025, la société AJM Architecture et la SARL Fegini Architecture, représentées par la SCP Adonne Avocats, concluent à leur mise hors de cause et à ce que