MT PARIS DECO Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 22 Décembre 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2023R01203 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes

ARRÊT DU 10/04/2013 *** N° de MINUTE : 13/ N° RG : 12/02979 Jugement (N° 2011/01686) rendu le 02 Mai 2012 par le Tribunal de Commerce de DOUAI REF : PB/KH APPELANTE SA BILS DEROO

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 9 JUIN 2022 La société Deco

JUGEMENT DU MARDI 28 OCTOBRE 2025 -- 2 ème Chambre - N° RG : 2025P01176 URSSAF AQUITAINE C/ SASU DECO CERAMIQUE 33 DEMANDERESSE URSSAF AQUITAINE, sise, [Adresse 1] Représentée par Madame, [D], [B]

X... et renvoyer la société STAM DECO à mieux se pourvoir devant le conseil des prud'hommes de Schiltigheim ; - condamner la société STAM DECO à payer à M.

X... et Théodore ont obtenu de la caisse de Crédit mutuel d'Auxerre (la banque) un prêt destiné à l'acquisition de matériel par la société de fait Décor 89 (la société Décor 89), qu'ils avaient créée eux-mêmes

PRO BAT DECO C/ LE PROCUREUR GENERAL ...

ARRÊT RENDU LE 18 Décembre 2001 APPELANTE: SOCIETE ART DECOR En liquidation judiciaire.

Il en est de même : 1°) Des litiges relatifs aux diverses décorations" ... ; que M.

Article 2 : La demande de la S.A INTERNATIONAL DECOR devant le tribunal administratif de Strasbourg et le surplus des conclusions de sa requête sont rejetés.

La SAS VILLERS SERVICES CENTER assigne la SARL HSM2 DECORATION à comparaître à l'audience publique des référés du 18 Septembre 2025.

de procédure civile, Condamner la SAS DECO 17 aux entiers frais et dépens de la procédure et de ses suites.

SOCIETE D’AMEUBLEMENT ET DE DECORATION STRASBOURGEOISE (SADS) immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n°889 229 191 ayant son siège social [Adresse 5] [Adresse 6] représenté par Me Bernard ALEXANDRE

A la suite, côté gauche, se trouve une arrière-salle avec un décor identique puis au fond, des WC avec lavabo carrelé.

PROPRETÉ aux dépens ; * * * Par déclaration faite au Greffe de la Cour le 20 février 2007, la SAS NETTO DECOR PROPRETÉ a interjeté appel de cette décision ; * * * APPELANTE, la SAS NETTO DECOR

Aménagement et décoration.

sous le n° 824903868 et exploite un fonds de commerce de: Tous travaux de peinture, de pose de cuisine, salle de bains, de revêtements de sol toutes prestations de petit bricolage à domicile et de décoration

sociétés de Nanterre sous le n° 828624890 et exploite un fonds de commerce de : Le conseil bureau d'études techniques et réalisation de tous projets se rapportant à l'installation, l'aménagement et la décoration