[K] réalisé par l'artiste, qui sont par nature "éminemment personnels et représentent (...) une immense valeur affective" pour celui qui a été décrit par un biographe comme le "fils spirituel de [J] [I

prétendait ne plus porter depuis 1995) ait été différente de la description de l'agresseur faite par les victimes ou qu'on n'ait pas retrouvé à son domicile la boucle d'oreille ou les vêtements par elles décrits

cause ; que toutefois, il n'apparaît pas impossible en raison du temps très court consacré dans une boulangerie à servir chaque client que le prévenu ait pu se livrer à l'agression dans les termes décrits

pas à l'examen ; "que les faits ainsi dénoncés se sont déroulés entre décembre 1988 et mars 1990 alors que A... était âgée de dix à douze ans ; que les fellations et pénétrations avec les doigts décrites

violences volontaires ayant entraîné une infirmité permanente avec circonstances aggravantes de pluralité d'auteur ou complice et d'usage ou menace d'une arme ; "aux motifs qu'à la suite des lésions décrites

le délai écoulé entre la saisie et les constatations faites par l'huissier (4 jours) ne permet pas d'attribuer la responsabilité à Baudoux ; "alors qu'en se bornant, pour affirmer que les faits décrits

caractérisée par la vitesse d'exécution et de coaction ; "que la décision de non-lieu rendue à l'égard de Zoubir X... est définitive ; "que Mustapha Z... en se rendant dans les circonstances décrites

accusation de la personne mise en examen doit indiquer de façon précise les charges qu'elle retient et qui justifient le renvoi devant la cour d'assises ; qu'en l'espèce actuelle, si la chambre d'accusation décrit

visite et saisie litigieuses alors, selon le moyen, que le juge ne peut se fonder sur une déclaration anonyme recueillie par l'administration fiscale que si elle est corroborée par d'autres éléments décrits

la demande d'extradition initiale ; que Jean-Yves X... fait l'objet d'un mandat d'arrêt international en date du 4 décembre 1992 décerné par le juge d'instruction du district de Berne pour les faits décrits

corrobore, au demeurant, l'état de créance de la CPAM sur lequel sont mentionnés des frais d'hospitalisation pour la période du 18 mai au 28 mai 1991 ; qu'il est, dès lors, manifeste que les blessures décrites

Z..., de sorte que ces témoignages n'apportaient pas la preuve que le modèle décrit dans l'ouvrage "Changer la ville" comportait les caractéristiques du modèle n° 974631 et que le courrier adressé le 29

proportion de 50 % et jusquà concurrence de la somme de 32 595,25 euros le coût des travaux relatifs à la réfection du plancher haut du premier étage et du plancher haut du rez-de-chaussée tels que décrits

exercé simultanément une activité non salariée non agricole et une activité relevant du régime des exploitants agricoles ; que l'alinéa 2 de cet article précise d'ailleurs que la méthode d'évaluation décrite

Entreprise industrielle pour ses établissements de Lunéville et de Chanteheux, la cour d'appel a énoncé que les contrôleur de l'URSSAF n'avaient pas tenu compte de la spécificité des chantiers tels que décrits

bénéficiait de lui d'une certaine préférence particulièrement équivoque ; que la crédibilité des dires de X... étant acquise, les faits commis entrent dans la personnalité déviante de Michel Y... telle que décrite

graves ou concordants d'avoir participé aux faits de viols qui lui sont reprochés ; qu'en effet, les constatations médicales, le comportement de la plaignante sont compatibles avec les faits qu'elle décrit

A... avec sa voiture, provoquant une contusion à la cuisse droite décrite dans un certificat médical dont la teneur n'était pas contestée ; que la partie civile et deux témoins avaient affirmé que le geste