Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 janvier 2022, la société à responsabilité limitée Delion immobilier, représentée par Me Coronat, demande au tribunal : 1°) d'annuler

De même le 16 juillet 2009, vous avez demandé à une de vos collègues de travail de charger votre véhicule de diverses marchandises non payées, à savoir des cartons de bière Corona, des cartons de café

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 08 Juin 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Annick CORONA

Il a subi une angioplastie coronaire par le passé. 6.

syndicat des copropriétaires, où figurent les devis de travaux des sociétés Restauration et Valorisation du Patrimoine, MV-Valorisation et Leclerc Fils & Beineix, ainsi que le devis de la société Cordinatis

Elle a subi une angiographie coronaire qui a conclu à une « sténose significative du tronc commun qui vascularise une marginale de petit calibre elle aussi sub-occluse.

He spent 10 months there, during which time he had various tests, including a coronary angiography.   Subsequently, in January 2001 the applicant was transferred to Mokotów Detention Centre.

classification s'appréciant au regard de l'exercice réel des fonctions ; qu'ainsi, il était conducteur de travaux disposant d'un véhicule de service, tout comme son employeur Monsieur Eric X..., et coordonnait

contrôleur technique pour lesquelles il était apte ; or, alors que la société a cédé son activité de maintenance, entretien et réparation des véhicules à une autre société du Groupe, la société Centre Couronnais

rapporté par la société [4] du fait que le malaise de Monsieur [L] [P] le 18 décembre 2015, a une cause totalement étrangère au travail, Vu la preuve rapportée du fait que la lésion, savoir une artère coronaire

du traitement endodontique : L'objectif principal du TE est de traiter une pulpopathie irréversible et de réaliser une obturation hermétique, dense et homogène, de l'extrémité apicale à l'extrémité coronaire

[W] [D] (chef de chantier de l'entreprise [X]) était en permanence présent sur le chantier et coordonnait les travaux en donnant des instructions aussi bien aux salariés de la société [X] qu'à ceux de

au sein du service réanimation pour de multiples hémorragies au plan cérébral et une ischémie du cervelet gauche, des anomalies dans le fonctionnement du foie et une dilatation majeure des artères coronaires

La réalisation de cet examen ayant révélé une sténose significative de l’interventriculaire antérieure de la coronaire droite, moyenne et distale, une angioplastie par un stent actif a été réalisée, compliquée

' à l'indemnisation du démontage des cornadis et de la salle de traite. ' de la demande de dommages-intérêts fondée sur la notion d'abus de droit.

Il est également pris en charge au titre d'une affection longue durée pour une maladie coronaire avec insuffisance respiratoire chronique grave.

Le rapport médical du 19 janvier 1998 établi par l’hôpital d’Essen («   Elisabeth Krankenhaus   ») mentionna que le requérant avait subi une intervention coronaire en avril 1997.

pas un accident dans la mesure où il est la traduction clinique d'un état pathologique préexistant évoluant pour son propre compte depuis de nombreux mois, voire années : l'occlusion d'une artère coronaire