Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 5 juillet 1994, qui, pour proxénétisme, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement, a prononcé pour une durée

Christian, - X... Joseph, - LE GAEC X...

du 17 mai 1999, ayant donné lieu, de surcroît, de sa part, à une déclaration mûrement réfléchie et préparée d'avance, faite après qu'il lui ait donné lecture des dépositions de Pascal Z... et de Christiane

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 24 novembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre Gaby RICHON des chefs de violation

Tommaso, partie civile, contre l'arrêt n° 533 de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 1er octobre 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Christian Y... et Philippe

Christian, - C... Bruno, - D...

Christophe E..., Mmes Liliane F..., épouse G..., H..., épouse I..., M. René J..., Mme Michelle J..., M. Christian K..., Mme Chantal L..., épouse K..., M.

Christian, - B... Roselyne, épouse A..., - C... Alain, - D... Odile, épouse C..., - E... Pierre, - F...

Christian, demeurant à Gramat (Lot), ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Gourdon, en matière électorale le concernant, LA COUR, en l'audience publique

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches tel qu'il figure au mémoire en demande et est annexé au présent arrêt : Attendu que le 29 octobre 1997, Christian

X... et Mme Y... font grief à l'arrêt confirmatif (Nancy, 9 février 2001) qui a déclaré leur fille Christina, née le 24 avril 1997, abandonnée et d'avoir délégué les droits de l'autorité parentale au service

Madame Marie-Christine Degrandi, conseiller... Monsieur l'avocat général Burkel, Madame Pogolotti, greffier, Tous composant la chambre d'accusation"...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-Christine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre

d'Administration du 1er mars 1996 et que les délibérations litigieuses avaient été prises sous son influence ; qu'elle en déduisait, d'une part qu'en sa qualité de directeur général de la Semtao, Christian

débouté la société CHRISTIN de sa demande dirigée contre la société PROMEO PATRIMOINE ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « la société CHRISTIN a fait parvenir le 2 août 2011 un document intitulé « projet de décompte

Christian, contre les arrêts de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, qui, dans la procédure suivie contre lui pour conduite en état d'ivresse en récidive, refus d'obtempérer, conduite malgré une

, explicables en raison des délais entre les faits et les examens par les praticiens, il sera retenu contre le père des fellations sur sa personne par Christelle, moins de 3 ans, Nicolas, moins de 4 ans

la loi du 29 juillet 1881, des articles 485, 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que la décision attaquée a refusé d'ordonner le sursis à statuer, en raison de l'existence de poursuites de Christian