0,1 - 1 μm et pouvant former des agglomérats de 0,3 μm à 1 mm Silicate de magnésium (2) 1343-88-0 Silicate de calcium (2) 10034-77-2 Sulfate de baryum (exempt de sels de baryum solubles) 07727-43-7 Baryum : LMS(T) = 1,2 mg/kg Noir de carbone

Article Annexe I

—

Emissions massiques de dioxyde de carbone (CO 2 3.23.1. Masse des émissions de CO 2 3.23.2. Masse des émissions de CO 2 3.23.3. Masse des émissions de CO 2 3.24. Classe environnementale : .... Moteur électrique 3.1.

Article 229-II-1.13

—

substances dangereuses n'est pas évacuée vers les locaux de machines ou autres locaux dans lesquels des sources d'inflammation peuvent exister ; et .4. lorsque l'espace à cargaison fermé est protégé par un dispositif d'extinction de l'incendie à gaz carbonique

Article L2224-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 46

Code général des collectivités territoriales

de ses missions de distribution publique de l'électricité et de gaz, l'autorité organisatrice d'un réseau public de distribution d'électricité et de gaz peut concourir au déploiement des installations de production d'hydrogène renouvelable ou bas-carbone

Article Annexe I

—

NUMERO D'ORDRE : 831.3.2 INSTRUMENTS : Humidimètres pour céréales et graines oléagineuses : Autres humidimètres : TARIF PAR INSTRUMENT : 150 NUMERO D'ORDRE : 826.3.1 INSTRUMENTS : Instruments mesurant la teneur en oxydes de carbone des gaz

Article 1

—

Section 7 : Prévention des intoxications par le monoxyde de carbone., Art. R131-31, Art. R131-32, Art. R131-33, Art. R131-34, Art. R131-35, Art. R131-36, Art. R131-37, Sct.

Article Annexe (suite)

—

Impuretés : - perchlorométhylmercaptan (R 005406) : pas plus de 5 g/kg ; - folpet : pas plus de 10 g/kg ; - tétrachlorure de carbone : pas plus de 0,01 g/kg. 2.2. Seules les utilisations comme fongicide peuvent être autorisées. 2.3.

Article Annexe 1

—

Echantillon composite sur 24 h, homogénéisé 25 mg/l Echantillon ponctuel, homogénéisé Demande chimique en oxygène (DCO) (2) ISO 6060 (1989) (1) 100 mg/l Echantillon composite sur 24 h, homogénéisé 125 mg/l Echantillon ponctuel, homogénéisé Carbone

Article Annexe (suite)

—

En effet on peut constater un VEMS à 85 % de la valeur théorique alors que le même sujet pouvait avoir quelques années auparavant une valeur de 90 % ou une valeur de 130 % ; - une mesure de la capacité de transfert du monoxyde de carbone, normée par rapport

Article Annexe à l'article R172-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 12

Code de la construction et de l'habitation

-L'impact sur le changement climatique associé au bâtiment, évalué sur l'ensemble de son cycle de vie, tenant compte du stockage, pendant la vie du bâtiment, de carbone issu de l'atmosphère, mentionné au 6° de l'article R. 172-4, est défini par un indicateur

Article R122-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 73 > 34

Code de l'environnement

l'énergie ; 8° ter Schéma régional de biomasse prévu par l'article L. 222-3-1 du code de l'environnement ; 9° Schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie prévu par l'article L. 222-1 du code de l'environnement ; 9° bis Stratégie nationale bas carbone

Article 244 quater I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

Code général des impôts

dans la production des batteries, y compris des matériaux actifs de cathode et de leurs précurseurs, de la cathode, des matériaux d'anode et de leurs précurseurs, d'anode, des sels d'électrolyte, de l'électrolyte, de liants polymères, de nanotubes de carbone

Article Annexe V

—

Industrie chimique minérale (1) ; Emploi. 28,3 77,5 90 10 0,8 0,04 (1) A l'exception de la fabrication d'acide sulfurique à partir de soufre (classé F210), d'anhydride sulfureux et dérivés, de sulfate, d'alumine et d'aluns, de sulfure de carbone

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Grenade, Toulouse XIV (partie non comprise dans la 1re circonscription), Villemur-sur-Tarn 6e circonscription Cantons de : Cadours, Léguevin, Saint-Lys Communes de : Colomiers, Tournefeuille 7e circonscription Cantons de : Auterive, Carbonne

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

; – les cantons de Cazères, Le Fousseret, L'Isle-en-Dodon, Montesquieu-Volvestre, Rieux : zone de sismicité faible ; – les communes d'Alan, Aurignac, Ausseing, Auzas, Bachas, Benque, Bois-de-la-Pierre, Boulogne-sur-Gesse, Boussan, Bouzin, Capens, Carbonne

Article Annexe I

—

211-80 ET DES 1° À 8° DU I DE L'ARTICLE R. 211-81 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT Définitions (*) Certains mélanges de produits organiques associés à des matières carbonées

LEGIARTI000021946862

—

Enregistrement, timbre, autres contributions et taxes indirectes ― 3 388 000 1706 Mutations à titre gratuit par décès 360 000 1760 Contribution carbone ― 4 039 000 1761 Taxe et droits de consomation sur les tabacs 291 000 2.

Article Annexe I (suite)

—

. - Les installations utilisant un combustible solide respectent la valeur limite suivante : - en composés organiques volatils hors méthane (exprimés carbone total) : 50 mg/Nm3.

Article Liste I

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phtalylsulfaméthizol Comprimés, dragées 0,50 10 - phtalylsulfathiazol ou sulfaphtalylthiazol Granulés et poudres 10 5 - succinylsulfathiazol ou sulfasuccithiazol Autres formes 0 0 0 - sulfaguanidine - sulfaméthizol Sulfure de carbone

Article 221-II-1/35-1

—

substances dangereuses n'est pas évacuée vers les locaux de machines ou autres locaux dans lesquels des sources d'inflammation peuvent exister ; et .4 lorsque l'espace à cargaison fermé est protégé par un dispositif d'extinction de l'incendie à gaz carbonique

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