Il donne un avis sur leurs recrutements par l'établissement de santé ; Il s'assure par ailleurs que les membres du centre, y compris lui-même : -mettent en œuvre les bonnes pratiques de vigilances, les guides et modèles élaborés par l'ANSM, quand ils

Article 211-2.03

—

Il a pour objet de servir de guide de calculs et de montrer les limites de l'exploitation prévue pour le navire compte tenu des critères de stabilité applicables. 7.2.

Article 1

—

l'accord entre l'autorité organisatrice et l'opérateur et prévoyant expressément une date antérieure ; -le 31 décembre 2029 pour les services réguliers de transport par tramway ; -le 31 décembre 2039 pour les autres services réguliers de transport guidé

Article Annexe 5

—

Les animateurs disposent d'un guide d'animation développé par l'INSERR qui favorise la cohérence pédagogique, facilite la coanimation, leur permet de varier les situations didactiques et d'avoir des repères théoriques régulièrement actualisés. 5.

Article 211-1.02

—

Il a pour objet de servir de guide de calculs et de montrer les limites de l'exploitation prévue pour le navire compte tenu des critères de stabilité applicables. 7.2.

Article Annexe I

—

commenter les documents qu'il produit, afin d'informer les clients ou les interlocuteurs internes de l'entreprise sur leur situation, ou les renseigner sur les dispositions réglementaires ou contractuelles applicables à leur cas particulier, voire à les guider

Article 27

—

pour réduire les émissions de composés organiques volatils lors des opérations de démarrage et d'arrêt. (1) Une dérogation à cette valeur pourra être accordée si les effluents à traiter contiennent des composés azotés (amines, amides ...). (2) Des guides

Article 1

—

L'enquête a pour objectifs de connaître les principaux indicateurs de l'état de santé, les pratiques médicales pendant la grossesse et l'accouchement et les facteurs de risque périnatal, d'apporter des informations pour guider les décisions en santé publique

Article Annexe I

—

appréciées par référence aux règles de l'art correspondantes, notamment aux dispositions relatives à la prévention des risques de choc électrique, de brûlure, d'incendie ou d'explosion d'origine électrique contenues dans les normes d'installations et leurs guides

Article Annexe II

—

Transport guidé DESCRIPTION NOMBRE D'UNITÉS TRANSPORTÉES TAUX DE CONSOMMATION DE SOURCE Tout véhicule électrique (métros, tramways, bus, funiculaires) 47 passagers 5,87 kWh/ km Tout véhicule électrique (tramways, bus, funiculaires

Article Annexe II

—

Article 2 Le vétérinaire mandaté s'engage à réaliser les missions qui lui sont confiées dans les conditions définies dans le guide de certification officielle en matière d'échanges d'animaux vivants et de leurs produits et dans le respect des instructions

Article Annexe Ib (suite)

—

X Vitesse de synchronisation Choisir la vitesse d'obturation X Le flash Le flash de reportage et le nombre guide.

Article 13

—

Le ou les véhicules d'accompagnement sont utilisés pour signaler et guider le convoi à des fins de sécurité vis-à-vis des autres usagers de la route.

Article 1

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Dans le cas d'un emplacement d'arrêt de transport guidé surélevé à plus de 26 centimètres de hauteur par rapport à la chaussée, une bande d'éveil de vigilance conforme aux normes en vigueur est implantée sur toute la longueur de l'arrêt.

Article Annexe I

—

Lignes de transmission : Guide d'ondes ; Impédance caractéristique ; Vitesse de propagation ; Pertes, affaiblissement en espace libre ; Lignes ouvertes et fermées comme circuits accordés. Chapitre 7 7. Mesures 7.1.

Article Annexe I

—

mise au froid/conditionnement ou première livraison ; - contrôle périodique des teneurs en nitrates, pesticides, micro-polluants ; - suivi des nitrates dans les sols ; - contrôle périodique des matériels de protection phytosanitaires ; - respect des guides

Article Annexe Ia

—

produit (le plan de travail ou la procédure de patronnage, la fiche de critères de qualité ...), • matières d'œuvre, fournitures, • fiches d'états des stocks, • matériels à disposition, • procédures d'utilisation des matériels et équipements (notices, guides

LEGIARTI000028309235

—

(39) Un volet du guide ORSEC " Rétap réseaux " (rétablissement et approvisionnement d'urgence des réseaux) porte sur les délestages en cas de crise sur des réseaux de gaz, d'électricité, d'eau, de communications.

Article Annexe II

—

Guide de justification Comme indiqué à l'article 3 de l'arrêté susvisé, l'exploitant énumère et justifie en tant que de besoin toutes les dispositions prises pour la conception, la construction et l'exploitation des installations afin de respecter les

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

infections sexuellement transmissibles, d'autotests de grossesse et d'auto-prélèvements ; 4° La prévention des grossesses non désirées : distribution de dispositifs contraceptifs non médicamenteux disponibles sans prescription ; 5° La distribution de guides

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