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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372352cd58014677408478
1 juillet 1999
1 juillet 1999
Buffet, conseiller rapporteur, Mme Borra, MM. Séné, Etienne, Mme Bezombes, conseillers, Mme Batut, M. Trassoudaine, conseillers référendaires, M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50896
6 octobre 2022
6 octobre 2022
H] Pourvoi n° : H 22-10.766 Demandeur(s) : la société Lloyd's insurance company Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : la société Thual Buret
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0419DEC001653103
19 avril 2008
19 avril 2008
display:inline-block } .s61E420C2 { font-family:Arial; font-variant:small-caps } .s32FC215E { width:189.61pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 16531/03 présentée par Melahat BULUT
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2310265_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
A B, et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire " Martin Luther King " située au 20-26 rue Bernard Buffet (17ème arrondissement de Paris
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2304288_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
administrative, l'expulsion de Mme A B et de tout occupant de son chef du logement qu'elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire " Martin Luther King ", située au 20-26, rue Bernard Buffet
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304295_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 juillet 2023, Mme D A, représentée par Me Buttet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 juillet 2023 par lequel le préfet de
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61638749947dd77ae6de0400
10 juin 2010
10 juin 2010
AIR FRANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour assistée de Me BAUDOUIN de MOUCHERON, avocat au barreau de PARIS
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2218765_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
B A et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire " Martin Luther King ", située aux 20-26, rue Bernard Buffet à Paris (17ème arrondissement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2218768_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
A B et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire " Martin Luther King ", située aux 20-26, rue Bernard Buffet à Paris (17ème arrondissement
Source officielle2ème Chambre
DTA_2500774_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Bulit ; ( N ° 2 500774 ) ( 2 ) - et les observations de Me Oloumi, pour M. C..., le préfet des Alpes-Maritimes n’étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301921_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Bulit, - et les conclusions de M. Holzer, rapporteur public, - M. B et l'office national des combattants et victimes de guerre n'étant ni présents ni représentés.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303848_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Bulit, les conclusions de M. Holzer, rapporteur public, et les observations de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302680_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Bulit, conseiller ; Mme A..., première-conseillère ; Assistés de Mme Suner, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 février 2026.
Source officielleJuge des référés
DCA_24NT02173_20240807
7 août 2024
7 août 2024
Le rapport de Mme Buffet, juge des référés, a été entendu au cours de l'audience publique du 6 août 2024. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202409_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Bulit, - les conclusions de M. Holzer, rapporteur public, - et les observations de Mme C, représentant la commune de Biot. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50747
22 septembre 2022
22 septembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [K] Pourvoi n° : P 22-11.807 Demandeur(s) : la société Buet immobilier Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret
Source officiellecr
613725b0cd5801467741fc82
26 juin 1997
26 juin 1997
était interpellé avec sa compagne Myriam Lonfier, contestait toute participation aux faits mais admettait, avec sa compagne, que leurs visiteurs qui avaient séjourné à leur domicile à Saint-Pierre de Buzet
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042453069
8 juillet 2020
8 juillet 2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE BUGET SUR LES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053738658
2 mars 2026
2 mars 2026
PV ACCORD NAO 2026 AU SEIN DE L'UES MIX BUFFET
Source officielleciv2
61372392cd5801467740b7f2
16 novembre 2000
16 novembre 2000
Buffet, président et rapporteur, MM. Guerder, Pierre, conseillers, M. Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellePage 31 sur 621
BULLET, Abigael, David
01/07/2026
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Bullet production
21/05/2026
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Bullet, Rio Yona Roch, Bullet
09/05/2026
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BULLET, Audrey Stéphanie
17/04/2026
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BULLETEAU PLOMBERIE
02/04/2026
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