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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-5
69d90a37cdc6046d47c5c051
9 avril 2025
9 avril 2025
Bruno Gallois, M. Claude Pepin de Bonnerive et Mme Diane de Montjamont. Délibéré le 25 mars 2025 par les mêmes juges.
Source officielle2ème Chambre
668e2574fcf93851fdd64863
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[O] [C] Mme [G] [S] [W] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Bruno
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
686766f47c03803a32c2714b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LA TETE DANS LES NUAGES [Adresse 10] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7a
15 octobre 2008
15 octobre 2008
représenté par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assisté de Me Jean-Pierre MARTINERIE, avocat au barreau de TARASCON Monsieur Bruno A... demeurant...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00006
7 janvier 2015
7 janvier 2015
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel, après avoir relevé qu'il résultait des pièces produites que la société Brunerie
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65a0f6cc383a880008fd0893
11 janvier 2024
11 janvier 2024
- l'attestation établie par le docteur [Y] le 6 août 2019 ( pièce 27) confirmant de manière précise son courrier d'alerte du 5 décembre 2018.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6719e4f15857dd64cbdaa4b6
23 octobre 2024
23 octobre 2024
représenté par Me Michel NICOLAS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Branislav BOCKO, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Juin 2024 Présidée par Anne BRUNNER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68de07221bc19e7640ea3ead
1 octobre 2025
1 octobre 2025
J'ai alerté la Direction de l'époque en vain. Il m'est même arrivé de voir Madame [Z] pleurer plusieurs fois.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60352d7372d2705804eedfb7
7 juin 2016
7 juin 2016
représentée par Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS, P461 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 avril 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Bruno
Source officielle1ère Chambre
DTA_2402907_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
d’enduit de ton clair mais également coloré, de bardage blanc ou encore de briques, et couvertes de toitures plates ou de toitures à deux ou quatre pans de tuiles orange ou brunes.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2402908_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
d’enduit de ton clair mais également coloré, de bardage blanc ou encore de briques, et couvertes de toitures plates ou de toitures à deux ou quatre pans de tuiles orange ou brunes.
Source officielleChambre sociale 4-6
65b36fae8c0355000835f867
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[X] faisant toutes les deux parties du groupe Allard- Valois. Convoqué le 16 juin 2017 à un entretien préalable à un éventuel licenciement, fixé au 28 juin suivant, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fcb
5 février 2015
5 février 2015
représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Bruno ZANDOTTI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Sophie Carla Y... épouse Z...
Source officielleChambre Civile
62f5ed7a6cb05105d4b7e630
11 août 2022
11 août 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d55
10 juin 2021
10 juin 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd86
26 mars 2008
26 mars 2008
INTIMÉ : Monsieur Bruno Z...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
651e536aa81daa831884f4d0
4 octobre 2023
4 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Joëlle DOAT, présidente - Nathalie ROCCI, conseiller - Anne BRUNNER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 04 Octobre 2023
Source officielleChambre Etrangers/HSC
651d0335fe8d588318c1afe5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
DBVL-V-B7H-UETL JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Jean-Denis BRUN
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2514938_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 août 2025, Mme B A, représentée par Me Le Brun, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300397
8 juin 2023
8 juin 2023
Zedda, Mmes Brun, Vernimmen, Rat, conseillers référendaires, Mme Vassallo, premier avocat général, et Mme Letourneur, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée
Source officiellePage 31 sur 124