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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2104219_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Fougères, premier conseiller, Mme Bruneau, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2023. La rapporteure, signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404544_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404102_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404103_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404104_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2406999_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2407196_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2501407_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2413151_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2413153_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2413154_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2413155_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2413157_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

6079a82d9ba5988459c4c016

Cassation

16 octobre 1984

16 octobre 1984

ESSENTIELLES AUX DROITS DES PARTIES ET DOIVENT ETRE OBSERVEES A PEINE DE NULLITE ; ATTENDU QU'IL APPERT DES PIECES DE LA PROCEDURE QUE, POSTERIEUREMENT A L'APPEL INTERJETE DE L'ORDONNANCE DE NON-LIEU, ME BRUGEAUD

Source officielle
TJ

JLD

67463f27ff0e70d9427b5a15

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Octobre 2024 Nous, Valérie ETILE vice-présidente en charge des fonctions de juge des libertés et de la détention, statuant en matière de soins psychiatriques sans consentement, assistée de Lucille BRICAUD

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

65a7813e8121050008662d65

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

BUCHSER-MARTIN, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Guerric HENON, président, Dominique BRUNEAU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2505034_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A..., représenté par Me Bruneau, demande au tribunal : 1°) l’annulation d’arrêté du 1er juillet 2025 par lequel le préfet de Lot-et-Garonne a refusé sa demande de regroupement familial ; 2°) d’enjoindre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2505035_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

B A , représenté par Me Bruneau, demande au tribunal : 1°) l'annulation de la décision du 26 juin 2025 par laquelle le préfet de Lot-et-Garonne a refusé sa demande de regroupement familial ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
CC

cr

à critiquer la prévention dirigéec/Monique X

6137257dcd5801467741e2fe

Cassation

19 juillet 1994

19 juillet 1994

neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BRUNEAU

Source officielle
CC

soc

61372219cd580146773fa3bd

Cassation

8 mars 1994

8 mars 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GAN-Vie assurances, sise Cours Charles Bricaud, Bordeaux (Gironde),

Source officielle

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Dépôts des comptes

SELARL BRUNAUD

SIREN 502986375Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

14/07/2026

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Radiations

Brunaud, Bertoni & Associés

SIREN 512917899Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

16/06/2026

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Dépôts des comptes

MAISON BRUNAUD

SIREN 983593021Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

24/05/2026

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Radiations

BRUNAUD, Marie-Christine, Georgette, Simone

SIREN 451500581Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

19/05/2026

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Créations

BRUNAUD, Marie-Christine, Georgette, Simone

SIREN 451500581Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

19/05/2026

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