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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1 SS
CETAT:CETATEXT000007733435
14 mars 1990
14 mars 1990
Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de la société Bihr-Uckange, - les conclusions de M.
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee4e
23 mai 1967
23 mai 1967
ARTISAN CIVILEMENT RESPONSABLE DE SON APPRENTI A RAISON D'UN ACCIDENT OCCASIONNE PAR CE DERNIER, ALORS QU'AYANT QUITTE LE CHANTIER, IL CIRCULAIT EN CYCLOMOTEUR AUX FINS D'ALLER ACHETER UNE BOUTEILLE DE BIERE
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55d9f
9 novembre 1976
9 novembre 1976
actes accomplis pendant la durée normale de la cure ; Attendu qu'au mois de juin 1974, alors que dame X... effectuait dans l'établissement de la Régie municipale des eaux thermales de Bagnères-de-Bigorre
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2303898_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
administrative, d'enjoindre aux occupants sans droit ni titre, installés sans autorisation sur les parcelles cadastrées section EO n° 14, 15, 16, 17, 18 et n° 23 appartenant au complexe sportif de la plaine des Biges
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00580
3 juin 2014
3 juin 2014
267 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 25 février 2013), que la société Brasserie Bouquet exploite un restaurant dans lequel elle vend de la bière
Source officiellecomm
6079d3769ba5988459c5973b
21 décembre 1981
21 décembre 1981
SIX MOIS AVANT L'EXPIRATION D'UNE PERIODE, QUE LE BAIL DONNANT AU LOCATAIRE LE DROIT DE SOUS LOUER LEDIT FONDS, LA SUB A CONCLU AVEC SON SOUS LOCATAIRE EXPLOITANT UN CONTRAT DE FOURNITURE EXCLUSIVE DE BIERE
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2403013_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
A..., représenté par Me Hanus, demande au tribunal : 1°) d’annuler les titres exécutoires nos 9856, 9656, 9657 et 9658, émis à son encontre par le centre hospitalier de Bigorre les 12 et 19 juin 2024
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-322
15 novembre 2011
15 novembre 2011
Les recours de la BIR et du procureur général n’aboutirent pas. En 2000, les actionnaires de la BIR saisirent les commissions anticorruption du Sénat et du Parlement.
Source officielleChambre 1 A
661f66022313f20008a525ed
10 avril 2024
10 avril 2024
du code de procédure civile ; Condamne la SARL FDC DOLCE VITA aux dépens de la procédure principale et de l'appel en garantie ; ET STATUANT A NOUVEAU, DIRE ET JUGER inopposable le contrat de bière
Source officielle8ème chambre
650d30e171dfcd8318201103
6 septembre 2023
6 septembre 2023
LYON, le 06 Septembre 2023 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 23/05163 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PBXJ joint au dossier N° RG 23/05162 Monsieur [E] [F] Représentant : Me Bérengère BIER
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00515
24 mai 2011
24 mai 2011
au greffe de la Cour de cassation le 11 février 2011 la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom des sociétés Bigorre
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2127419_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Un mémoire a été présenté par la société Little Big Shop Change 75, enregistré le 5 décembre 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8e Chambre A
61628543c10e2193c5780a64
19 septembre 2013
19 septembre 2013
Elle soutient que Monsieur [V], en n'exécutant pas le contrat de bières avec la BRASSERIE KRONENBOURG, en dissimulant la procédure devant le TGI de STRASBOURG à l'associé, en n'interjetant pas appel du
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00608_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives dans la convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2400851_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Le désistement d'instance de la société Big Ben Formation est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officiellecomm
6079d6829ba5988459c5ba46
27 janvier 1976
27 janvier 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE (TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAGNERES-DE-BIGORRE, 6 MAI 1974) D'AVOIR CONDAMNE FRUTIER A PAYER A LA SOCIETE
Source officielle2e chambre sociale
6866136d27f49a37ec714d8e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Par un nouveau contrat à durée indéterminée à temps complet du 3 mai 2010, Mme [N] a été recrutée au même poste par la société Big Plus, devenue la société Big Services, avec reprise d'ancienneté.
Source officielle7ème chambre
DTA_2302083_20240201
1 février 2024
1 février 2024
La SAS Big Promotion a formé un recours gracieux à l'encontre de cet arrêté le 24 novembre 2022, qui a fait l'objet d'un rejet implicite.
Source officielle7ème chambre
DTA_2006030_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Une note en délibéré a été produite par la société Big Property le 21 octobre 2022. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03728_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
S'agissant des pertes de la bière pression " Somme 6 ", la société requérante soutient qu'il faut tenir compte d'une perte de 5 % du fait du tirage de la mousse et de l'eau dans les tuyaux.
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