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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre 1ère section
65c3d9c5c432ce7d11a6fd03
29 janvier 2024
29 janvier 2024
#D0867 représentée par Maître Sandrine DRAGHI ALONSO de la SELEURL SELARL CABINET DRAGHI-ALONSO - #D1922 représentée par Maître Emmanuel ARNAUD de la SELARL VIDAPARM - #C0722 représenté par Maître Arthur
Source officielle3ème chambre 2ème section
65c3d9d9c432ce7d11a6ff4e
19 janvier 2024
19 janvier 2024
19 Janvier 2024 3ème chambre 2ème section N° RG 23/05245 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZLHA COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Irène BENAC, Vice-Présidente Madame Véra ZEDERMAN, Vice-présidente Monsieur Arthur
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2212193_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
RENE-LOUIS-ARTHUR La République mande et ordonne au préfet de police, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2212543_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
RENE- LOUIS-ARTHUR La République mande et ordonne au préfet de police, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2505794_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme B, accompagnante d'élèves en situation de handicap, est affectée à l'école élémentaire Romain Rolland et au lycée professionnel Arthur Rimbaud de Garges-lès-Gonesse
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2514167_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Il résulte de l’instruction que le préfet de la Seine-Saint-Denis a attribué le 13 février 2023 à Mme A... un logement de type T3, situé au 3 rue Arthur Groussier à Bondy (93140).
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94006
23 mai 2018
23 mai 2018
Représentée par Me Arthur DA COSTA de la SELARL LUGUET DA COSTA, avocat au barreau d'ORLEANS __________________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 23 Mai 2018
Source officiellecr
61372535cd5801467741bd9c
25 octobre 1989
25 octobre 1989
Arthur, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 17 novembre 1988, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et à celle sur les armes et coups ou violences
Source officiellesoc
61372112cd580146773f0c14
24 janvier 1990
24 janvier 1990
1°/ de Monsieur Denis X..., demeurant à Pierrefontaine Les Varans (Doubs), rue de Bellevue, 2°/ de Monsieur Guy X..., demeurant à Pierrefontaine Les Varans (Doubs), Le Cray, 3°/ de Monsieur Arthur
Source officiellesoc
61372366cd5801467740941b
7 mars 2000
7 mars 2000
Arthur X...
Source officielleciv1
à MM. X..., Y... et Z... du désistement de leur pourvoi forméc/MM. A
61372367cd5801467740951b
26 janvier 2000
26 janvier 2000
Arthur C..., demeurant..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv2
613721cacd580146773f761d
9 décembre 1992
9 décembre 1992
(Seine-et-Marne), 3°/ la compagnie d'assurances The Contingency insurance company limited, dont le siège social est Minster house, Arthur street, Londres EC4R 9BJ, et la direction pour la France ...,
Source officielleciv2
6137219dcd580146773f538e
3 juillet 1991
3 juillet 1991
Arthur X..., dont les bureaux sont situés immeuble Bis Galliéni, boulevard Pomaré, front de mer à Papeete, Polynésie française, défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi
Source officielleciv3
M. A... a porté plaintec/X, avec constitution de partie civile
613722efcd5801467740365c
16 décembre 1997
16 décembre 1997
Arthur Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008131280
25 octobre 2002
25 octobre 2002
Arthur Y... et au ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2303462_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
A B demande au tribunal l'annulation de la décision implicite par laquelle la directrice de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Arthur Vernes situé à Moret-Loing-et-Orvanne
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02381_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Arthur Denizot, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des alinéas 1° à 5° et 7° (premier alinéa) de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, dans les dossiers dont
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02741_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Arthur Denizot, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des alinéas 1° à 5° et 7° (premier alinéa) de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, dans les dossiers dont
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2317147_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
B... demande au tribunal d’annuler la décision du 11 septembre 2023 par laquelle la rectrice de l'académie de Nantes a maintenu la sanction d’exclusion définitive de l’établissement de l'enfant Arthur
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6780be1e780de3a214879e5c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Monsieur [M] [B] [Adresse 10] [Localité 23] Représenté par Me Eric POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS, avocats au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Arthur
Source officiellePage 31 sur 294