Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475592.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476265.20240510
10 mai 2024
10 mai 2024
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495298.20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489909.20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 octobre 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494227.20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b6a
13 avril 2017
13 avril 2017
La SAS BIGOT BONAVENTURE ARCHITECTURE, a demandé au premier président de bien vouloir au principal : débouter la SCCV LE CLOS D'ALEXANDRA de sa demande principale ; condamner la SCCV LE CLOS D'ALEXANDRA
Source officielleChambre 03
69f245d0cdc6046d47fff233
1 janvier 2025
1 janvier 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.
Source officielleChambre 03
69f409b4cdc6046d4728dfac
22 janvier 2026
22 janvier 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.
Source officielleChambre 03
69f5550dcdc6046d47476fc6
23 avril 2026
23 avril 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.
Source officielleChambre 03
6a0c77c0cdc6046d47326f20
13 mai 2026
13 mai 2026
Attendu qu'en l'espèce cette affaire doit être jointe à celle inscrite sous le numéro de répertoire général 2025L4797., afin qu'elles puissent faire l'objet d'une décision commune.
Source officielleChambre 03
6a184f3acdc6046d473daef4
28 mai 2026
28 mai 2026
Attendu qu'en l'espèce cette affaire doit être jointe à celle inscrite sous le numéro de répertoire général 2026L2005, afin qu'elles puissent faire l'objet d'une décision commune.
Source officielleJEX
697d133fcdc6046d47528ec1
7 janvier 2026
7 janvier 2026
GHIBRIMMO + 1 grosse l'ASSOCIATION MARIA - RISTORI-MARIA + 1 exp Me Alexandre MEYRONET AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT du 07 Janvier
Source officielleChambre Sociale
661f66062313f20008a5268f
16 avril 2024
16 avril 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-219386
29 août 2022
29 août 2022
Giuseppe FERRARO 5. 12772/10 D’Alessandro and Others v.
Source officielleciv1
60794bff9ba5988459c4469d
3 février 1981
3 février 1981
SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE SYLVIE A , ALORS AGEE DE 16 ANS, QUI VIVAIT CHEZ SON PERE, LOUIS A , EPOUX DIVORCE DE ANITA H , A MIS AU MONDE LE 1ER FEVRIER 1968, UN ENFANT, PRENOMME ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a808
18 décembre 2007
18 décembre 2007
, avocats au barreau D'AVIGNON Monsieur Alexandre B... ... 30133 LES ANGLES représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP ALBERTINI ALEXANDRE, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935f1
14 octobre 2016
14 octobre 2016
QC- H2G3A CANADA Représentée par Me Alexandre LAVILLAT de la SCP LAVILLAT-BOURGON, avocat au barreau de PARIS, toque : B0703 Madame Stéphanie Aline Z... née le 29 Septembre 1978 à Paris (75014) (75014
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce19
30 janvier 2009
30 janvier 2009
Alexandre et X...
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88774
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Alexandre X... demandent à la cour pour Mme Claudine X... - de confirmer le jugement en ce qu'il a reconnu la faute du Docteur Yvan Y... et l'a déclaré responsable de son préjudice, - de l'infirmer en
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452458.20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 31 sur 1002