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838 résultats pour « Alexandre Blanco »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

6162dcfecadecb9ef7c7e05c

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

-III-1-1) Les sociétés civiles immobilières : La SCI Alexandre est une société dans laquelle Mme [Z] est associée avec son mari.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6034be4c8a795ba9932ae914

Appel

4 octobre 2016

4 octobre 2016

audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me Stéphane-Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

60371fbd0acc79b9da12e2e9

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - section commerce - RG n° 11/03654 APPELANTE Mademoiselle [Y] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Coralie-alexandra

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0207JUD004144708

Admin. suprême

7 février 2012

7 février 2012

Grèce, La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant en un Comité composé de   :   Mirjana Lazarova Trajkovska, présidente,   Linos-Alexandre Sicilianos,   Erik

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:1127JUD001103224

Admin. suprême

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Italie , no 43870/04, §§   67-72, 24 septembre 201). 3   200 250     18554/24 14/06/2024 Salvatore MONDELLO 1980   Palmigiano Alessandro Palerme Juge de paix de Palerme, R.G. 17966

Source officielle
CA

Chambre Sociale

671b35ae2edfb0b58c05f056

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

de Bruxelles, La Licorne Black, la Licorne, la Slash Red est à 155 euros de l'hecto - La Charlie Wells Triple, la Barbar Blonde, le Bombardier, la Camden Pale Ale à 120 euros de l'hecto - La Belgian

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC000944206

Admin. suprême

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Zupančič, Alvina Gyulumyan,   Ineta Ziemele, Ann Power, juges, Alejandro Saíz Arnáiz, juge ad hoc, et de Santiago Quesada , greffier de section , Vu la requête susmentionnée introduite le 24 février

Source officielle
CA

3ème chambre

6811aeb081f47e994feb2665

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

un exposé plus complet de l'argumentaire, demandent à la cour de : -prendre acte de l'intervention volontaire de la SELAS Arva, administrateurs judiciaires associées prise en la personne de Me Alexandra

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1010802-1047743

Admin. suprême

27 mai 2004

27 mai 2004

Pie X et Blanche de Castille et autres c.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63bd0ee70ab73d7c90739ee1

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

n° 21/01321 Notaire, domicilié professionnellement [Adresse 5] Représenté par Me Bertrand GASSE de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Blanche

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6517bbb1ca218b83183fc2e9

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Agathe MOREAU de la SELARL REINHART MARVILLE TORRE, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Philippe SOUCHAL avocat au barreau de NANCY S.N.C. [15] [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Blanche

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6349003663d497adffda41df

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

bureaux en France se trouvent, [Adresse 6] (France), venant aux droits de la société CA CONSUMER FINANCE, par contrat de cession de portefeuille de créances du 27 septembre 2019, Représentée par Me Alexandre

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e0153b74e929a9d8fa32a9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

2025 DEMANDERESSE Société DUARTESFER-CONSTRUCOES METALICAS, LDA Ruao Do Enchante 170 Lugar da Feiteira - Vilar Do Monte Appartado 179 4754-909 BARCELOS PORTUGAL représentée par Maître Jacques-Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69ceee67cdc6046d47ea128a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Me [Q] [U], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS [N] à l’enseigne AVF, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentées par Maître Alexandre

Source officielle
CA

3e chambre

6025e9ef25978670b61db3e7

Appel

11 février 2021

11 février 2021

dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01297_20240617

Admin. Appel

17 juin 2024

17 juin 2024

l'instruction qu'ont été relevés de nombreux décollements sur le sol du grand bassin intérieur à compter de 2013 ainsi que l'apparition, sur les parois verticales du bassin, de quelques petites cloques blanches

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

5fd984ff363312748dfce19d

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

audit siège Représentant : Maître Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant, au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 1860465 - vestiaire : 625 Représentant : Maître Alexandre

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

668839d3342d338c20d311c3

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

05 Juillet 2024 9ème chambre 2ème section N° RG 20/05026 - N° Portalis 352J-W-B7E-CSF3Z COMPOSITION DU TRIBUNAL Gilles MALFRE, Premier Vice-Président adjoint Augustin BOUJEKA, Vice-Président Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f20

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

A... ... 93290 TRANSLAY EN FRANCE Monsieur Khaled B... ... 93290 TREMBLAY EN FRANCE Monsieur Mohamed C... ... 93290 TREMBLAY EN FRANCE Monsieur Abdelhakim D... ... 93150 LE BLANC

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0308DEC001942408

Admin. suprême

8 mars 2016

8 mars 2016

En 2003, le parquet de Catanzaro reçut une lettre anonyme accusant le requérant et d’autres personnes de blanchir de l’argent provenant des activités de la mafia.

Source officielle