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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. HSC
668833fb342d338c20d24754
5 juillet 2024
5 juillet 2024
judiciaire de BOBIGNY, assisté de Sagoba DANFAKHA, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [Z] [D] né le 04 Juin 2003 en [Localité 5] [Adresse
Source officielleJ.L.D. HSC
67ec29c1dd062d9f810dff43
1 avril 2025
1 avril 2025
président de la Cour d'appel de Paris, déléguée pour exercer les fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Bobigny, par ordonnance en date du 6 décembre 2024, assisté de Adrien
Source officielleJ.L.D. HSC
67ec29cadd062d9f810e00f9
1 avril 2025
1 avril 2025
président de la Cour d'appel de Paris, déléguée pour exercer les fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Bobigny, par ordonnance en date du 6 décembre 2024, assisté de Adrien
Source officielleJ.L.D. HSC
67ec29ccdd062d9f810e014b
1 avril 2025
1 avril 2025
président de la Cour d'appel de Paris, déléguée pour exercer les fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Bobigny, par ordonnance en date du 6 décembre 2024, assisté de Adrien
Source officielleJ.L.D. HSC
67ec29cfdd062d9f810e01be
1 avril 2025
1 avril 2025
président de la Cour d'appel de Paris, déléguée pour exercer les fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Bobigny, par ordonnance en date du 6 décembre 2024, assisté de Adrien
Source officielleJ.L.D. HSC
67f80763cf40727a00439b59
10 avril 2025
10 avril 2025
président de la Cour d'appel de Paris, déléguée pour exercer les fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Bobigny, par ordonnance en date du 6 décembre 2024, assisté de Adrien
Source officielleJ.L.D. HSC
67f8076bcf40727a00439c51
10 avril 2025
10 avril 2025
président de la Cour d'appel de Paris, déléguée pour exercer les fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Bobigny, par ordonnance en date du 6 décembre 2024, assisté de Adrien
Source officielleJ.L.D. HSC
67eeccc4b848dd6814c5cc70
3 avril 2025
3 avril 2025
12-1 du code de la santé publique N° RG 25/02791 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2534 MINUTE: 25/628 Nous, Kara PARAISO, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Adrien
Source officielleJ.L.D. HSC
67eeccc5b848dd6814c5ccbd
3 avril 2025
3 avril 2025
12-1 du code de la santé publique N° RG 25/02836 - N° Portalis DB3S-W-B7J-26DL MINUTE: 25/635 Nous, Kara PARAISO, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Adrien
Source officielleJ.L.D. HSC
67eeccceb848dd6814c5cdbe
3 avril 2025
3 avril 2025
TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/02821 - N° Portalis DB3S-W-B7J-257S MINUTE: 25/630 Nous, Kara PARAISO, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Adrien
Source officielleJ.L.D. HSC
67eeccd2b848dd6814c5ce30
3 avril 2025
3 avril 2025
TIERS OU EN CAS DE PERIL IMMINENT N° RG 25/02694 - N° Portalis DB3S-W-B7J-25HH MINUTE: 25/626 Nous, Kara PARAISO, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Adrien
Source officielleJ.L.D. HSC
67eeccd6b848dd6814c5ceba
3 avril 2025
3 avril 2025
12-1 du code de la santé publique N° RG 25/02824 - N° Portalis DB3S-W-B7J-26AG MINUTE: 25/631 Nous, Kara PARAISO, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Adrien
Source officielleChambre 8/Section 8
65b00c9cb98137c174756b4c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Affaire : N° RG 23/09579 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YH2P Chambre 8/Section 8 Rendu par Monsieur UBERTI-SORIN Stephane, Juge chargé de l'exécution, statuant à Juge Unique, assisté de Monsieur NICOLIER Adrien
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2506124_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 mars 2025, Mme B A, représentée par Me Adrien, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-4 du code de justice
Source officielleChambre 04
6a197afbcdc6046d475bd1e2
27 mai 2026
27 mai 2026
[F], [K] [G] [P] [Adresse 2] Mme [Y] [C] [Adresse 2] Comparants par Me Stéphane AMRANE [Adresse 3] [Localité 3] [Adresse 4] [Localité 4] Décision contradictoire et en premier ressort, Délibéré par :
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008005923
6 mai 1998
6 mai 1998
Adrien Y... demeurant ... ; M.
Source officielle2 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008089701
10 avril 2002
10 avril 2002
Adrien X..., demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
61372193cd580146773f4e6d
5 novembre 1991
5 novembre 1991
Adrien Z..., demeurant Lamothe Capdeville, à Lafrançaise (Tarn-et-Garonne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent
Source officielleciv1
61372199cd580146773f51b4
9 juillet 1991
9 juillet 1991
Adrien Z..., demeurant à Bailleul Neuville, Londinières (Seine-Maritime), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt
Source officielleciv1
613721c4cd580146773f7137
10 juin 1992
10 juin 1992
Adrien, Jean X..., demeurant à Paris (10e), ... aux Belles, venant aux droits de Mme X..., née Jeanne-Marie Y..., décédée, 3°/ la Compagnie générale des Eaux "CGE", dont le siège est à Paris (8e), ..
Source officiellePage 31 sur 2156