convenu au profit du maître d'oeuvre au titre de la coordination, de l'intervention de l'ensemble des F... et entreprises directement mandatées par le Maître de l'ouvrage ; qu'au titre de l'avenant N° 2

X..., bénéficiaire d'une promesse de vente d'une propriété, a chargé Mme Z..., architecte, des études en vue de la transformation de l'immeuble en hôtel de luxe et lui a versé des acomptes ; que M.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 2.

A..., agréé en architecture, M. X... a chargé la société Marteau d'édifier une maison individuelle, à usage d'habitation, d'après les plans préparés par M.

date d'émission ; que, le 17 novembre 2015, l'architecte a adressé une facture d'un montant de 2 531,12 euros toutes taxes comprises correspondant à la première phase de l'exécution de sa mission, que

André Y..., demeurant à Brassac les Mines (Puy-de-Dôme), ..., 2 / de Mme Michèle A..., née Y..., demeurant à Cahors (Lot), ..., 3 / de Mlle Claude Y..., demeurant à Annonay (Ardèche), Clair Matin

participera à la suite du projet, le maître d'ouvrage se gardant la possibilité de compléter l'équipe de maîtrises d''uvre par un deuxième cabinet, [M] [P] conservant au minimum 50 % de la mission. 2

studio, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

mentionnait avoir participé à la construction d'un immeuble sis 33, bis avenue de la Plainte à Annecy (Haute-Savoie), en qualité de maître d'ouvrage ; que la SCI Le 2001 reprochait à Marc Y..., l'architecte

Nivôse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boulloche, avocat de la société Atelier Montalbanais d'architectes, les conclusions de M.

de la copropriété, d'un architecte de partie et du président du conseil syndical, également architectes, tous trois experts, ayant donné lieu à des plaintes, qui avait conduit la commission de réinscription

Faits et procédure 2.

pas énoncé, la cour d'appel, qui a retenu que le cahier des clauses techniques particulières imposait que les gargouilles soient en béton, a dénaturé l'article 2-09-2-1 du cahier des clauses techniques

Y..., architecte, assuré auprès de la Mutuelle des architectes français, (MAF), et le lot "maçonnerie-plâtrerie-isolation" à M.

demandes ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 36, 38, 84, 343, 382, 412, 414, 423, 435 du Code des douanes, 1 et 2

[O] [L], 2°/ à Mme [Z] [P], tous deux domiciliés [Adresse 3], 3°/ à M. [Y] [W], domicilié [Adresse 2], défendeurs à la cassation.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 janvier 2023), le gérant de la société civile immobilière de l'Epopée (la SCI) et de la société Carpe Diem a confié à la société SN Compac, architecte (l'architecte), assurée

Y..., architecte, aujourd'hui décédé et aux droits duquel se trouvent ses héritiers, les consorts Y..., avec le concours, notamment, de la société des Etablissements Z...