PROGRAMME RELATIF A LA SPECIALITE CULTURE ET SAVOIRS DE BASE Français Lecture : théories actuelles de l'apprentissage de la lecture ; analyse des compétences de base, des compétences approfondies et des compétences remarquables.

Article 411-97

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et que, en tant que tel, il investit en permanence 85 % ou plus de ses actifs dans des parts de cet OPCVM maître ; 2° L'objectif et la politique de placement, ainsi que le profil de risque de l'OPCVM nourricier et des informations quant au point de savoir

Article Annexe II

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. - le coût des ressources utilisées, le rôle d'une commission médicale d'établissement, d'une agence régionale de santé et de la haute autorité de santé ; 2° Maîtrise l'ensemble des compétences et savoir-faire nécessaires à l'exercice de la spécialité

Article Annexe 9

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Conditions d'accès à la pratique Savoir faire du vélo.

Article 1650

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 95

Code général des impôts

Dans chaque commune, il est institué une commission communale des impôts directs composée de sept membres, à savoir : le maire ou l'adjoint délégué, président, et six commissaires.

Article R213-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 55

Code rural (nouveau)

Sont réputés vices rédhibitoires et donnent seuls ouverture aux actions résultant des articles 1641 à 1649 du code civil, sans distinction des localités où les ventes et échanges ont lieu, les maladies ou défauts ci-après, savoir : 1° Pour le cheval,

Article R133-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 13 > 31

Code de la sécurité sociale

l'employeur ou le travailleur indépendant de la mission qui a été notifiée pour son compte et de la personne exerçant cette mission ; 3° Identifie le tiers déclarant et informe les autres organismes dont relève l'employeur ou le travailleur indépendant, à savoir

Article L4342-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 83 > 56

Code de la santé publique

Dans le cadre des troubles congénitaux ou acquis, l'orthoptiste met en œuvre les techniques et les savoir-faire les plus adaptés à l'évaluation et au traitement orthoptique du patient et participe à leur coordination.

Article R1321-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 07

Code de la santé publique

-Les exigences minimales spécifiques en matière de sécurité sanitaire mentionnées au I s'appliquent, en tout ou partie, selon les groupes de matériaux et produits, à savoir les matériaux organiques, métalliques, matériaux à base de ciment, émaux et céramiques

Article Annexe Ib

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C 1 - ANALYSER Savoir-faire - Être capable de Ressources Critères de réussite C1-1 / IDENTIFIER ET DÉCODER DES DONNÉES C 1.11 Vérifier les données du cahier des charges.

Article Annexe I

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Elles se caractérisent par : - leur taille : la structure artisanale et commerciale regroupe la majorité des cas ; - leur type d'organisation : la polyvalence est particulièrement appréciée (savoirs et savoir-faire associés à des connaissances de gestion

Article ANNEXE I a

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minimaux : le titulaire du diplôme lit, observe, interprète et assiste sans assumer personnellement la responsabilité des activités menées en équipe. 2 Connaissances et savoir-faire partiels : le titulaire du diplôme participe sous contrôle ponctuel

Article Annexe IIa

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Elle doit permettre de vérifier : • L'aptitude du candidat à mobiliser des savoirs et savoir-faire face à des situations concrètes dans son domaine professionnel.

Article Annexe Ib (suite)

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SAVOIRS TECHNOLOGIQUES ASSOCIÉS LES SAVOIRS TECHNOLOGIQUES ASSOCIÉS S 1 - L'entreprise et son environnement 1.1 - Les intervenants 1.11 - Les différents partenaires de l'acte de construire 1.12 - Les entreprises 1.2 - Le déroulement d'une opération

Article Annexe I (suite)

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Capacités C2 : Réaliser SAVOIR-FAIRE CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCES Compétences terminales En situation réelle ou simulée Dans le respect des règles d'hygiène, C2.1 : Réceptionner et stocker

Article Annexe I

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, ou des savoir-faire.

Article 16

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chargés de l'agriculture et de la santé précise les modalités de transmission de cette déclaration. 4° Dans un délai maximal de deux mois après la réception du dossier complet de la déclaration mentionnée au 1°, le ministre chargé de l'agriculture fait savoir

Article 3

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Les audits de sécurité des infrastructures routières prévus aux articles L. 118-6 et D. 118-5-4 du code de la voirie routière ont pour objectif de vérifier que les critères de sécurité, à savoir la visibilité, la lisibilité, l'adéquation de l'infrastructure

Article Annexe 1

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maximum) : - décrire en détail les travaux (par tâche ou par étape) : présenter les travaux de développements réalisés pour concevoir le prototype : les études techniques, la configuration, l'ingénierie, les essais et l'évaluation, l'acquisition d'un savoir

LEGIARTI000047638673

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Je reconnais savoir que l'exonération que je sollicite ne sera définitivement acquise que lorsque j'aurai satisfait à l'une des conditions suivantes : -entrer dans un délai maximal de dix-huit mois après mon départ du lycée de la défense, au service du

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