Mme [M] n'avait pas conscience du danger.

qu'elle prétend détournés ; qu'en effet, figurent sur ce relevé : les diamants objets des confiés des 27 et 29 septembre 2000, le lot de brillants d'un poids de 43,03 carats objet du confié du 20 novembre

, de faire poursuivre et de bloquer leur véhicule, a pris sur lui d'utiliser une matraque ; "alors qu'il ne résulte d'aucun des motifs de la chambre de l'instruction que le mis en examen avait conscience

Mme [U] [B] a fait l'objet d'une hospitalisation à temps complet sans son consentement dans les circonstances ci-dessus précisées, les conditions de l'hospitalisation complète étant énumérées à l'article

Elle indique que Mme [L] a été victime d'une agression par un résident à risque souffrant d'autisme prénommé [R], qui faisait l'objet d'une procédure spéciale intitulée 'Troubles graves du comportement

. ; que sa conscience de son activité coupable résulte de ses mensonges devant les victimes lors de la réunion à Saint-Lazare à Paris où il n'a pas hésité à s'engager personnellement à rechercher un

comparution en cour d'assises ; que compte tenu du quantum de la peine encourue qui est de vingt années de réclusion criminelle, de la lourdeur de la peine prononcée, dont l'accusé a désormais pris conscience

cour d'appel a clairement méconnu les textes susvisés et privé sa décision de base légale ; "alors, encore, que le crime de viol ne peut être constitué qu'à la condition que son auteur ait été conscient

. ; "aux motifs que l'information a révélé la pression psychologique importante subie par les victimes ; qu'il convient d'éviter qu'elles soient l'objet de contacts destinés à les contraindre à modifier

danger auquel était exposé le salarié, et qu'il n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver ; que les énonciations de l'arrêt caractérisent le fait, d'une part, que la société avait conscience

litigieuse est insuffisante en ce qu'elle est générale et abstraite, qu'elle se réfère insuffisamment à sa situation particulière et qu'elle repose uniquement sur des mises en cause dont il a fait l'objet

de son séducteur ; que sa pathologie ne lui permettait pas clairement de discerner les enjeux de cette relation, plus imposée que délibérément choisie, même s'il a pu y prendre plaisir ; qu'il est conscient

la société Securitas soit condamnée à la relever et la garantir de toute condamnation prononcée à son encontre, alors : « 1°/ que l'autorité de la chose jugée n'a lieu qu'à l'égard de ce qui a fait l'objet

déclarant "que Pierre Y... leur avait précisé qu'il allait les défendre et les avait rendus un peu inquiets", l'autre ayant déclaré "que Pierre Y... leur mettait la pression en leur faisant prendre conscience

suspecter la sincérité et qui avait sur lui une autorité de fait, qu'il a complété l'acte litigieux; qu'il n'est pas démontré...qu'il ait eu l'intention de tromper qui que ce soit, ni qu'il ait eu conscience

usge de son arme après avoir essuyé plusieurs coups de feu tirés par Z..., dont les projections l'ont littéralement "encadré" ; que sa défense n'a pas été disproportionnée à l'attaque dont il était l'objet

à des dates antérieures à la période litigieuse ; qu'il n'est, dès lors, pas certain que Michel Z... a pris connaissance de l'augmentation anormale de ses revenus et qu'il l'a conservée en ayant conscience

docteur Docteur [W] [Q] en date du 18 mai 2026, Vu les débats en audience publique du 20 mai 2026 ; *** FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS Monsieur [D] [V], né le 29 décembre 2002 au Nigéria fait l'objet

13 juillet 1992 est applicable aux transporteurs aériens qui n'effectuent que la délivrance de titres de transports aériens ou de titre de transports consécutifs ; que la société Massiwa Air a pour objet