la société Sincomat du double vitrage par un survitrage, Mme Y... a assigné celle-ci en réparation ; Attendu que, pour rejeter la demande, l'arrêt retient que Mme Y... a procédé à l'achat des menuiseries

[F] [E], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Préfabrication et de menuiserie Sopremem, défendeurs à la cassation.

construire un groupe d'immeubles à usage de résidence de vacances, avec le concours de la société ECVL, entrepreneur principal, qui a, suivant marché à forfait du 28 novembre 1983, sous-traité le lot menuiserie

Y... du lot charpente, menuiserie et M.

Hans-Ulrich X..., demeurant Mas de la Tourlaque, ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 juin 1995 par le tribunal d'instance de Grasse, au profit de la société Menuiserie Gustave, société anonyme,

deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 2 mars 1995), qu'en 1990, la société civile immobilière Le Prunier hardi (SCI) a chargé la société EVLM de la réalisation des menuiseries

Y..., géomètre, et le bureau d'études Buffeteau, un contrat de fournitures de composants industriels avec la société Saferm pour les menuiseries extérieures, et un marché de travaux avec la société Viaux

(Saône-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 4 septembre 1992 par le tribunal de commerce de Mâcon, au profit de la société Menuiserie Combier, société à responsabilité limitée dont le siège social

le siège est Cité Oyanas, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1999 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile et commerciale), au profit : 1 / de la société Guyanaise de menuiserie

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 22 septembre 2021), le 20 décembre 2018, la société Le Logement familial de l'Eure (la société LFE) a confié à la société MPO fenêtres (la société MPO) le lot menuiserie d'un

rendu le 22 février 2022 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [I] [B], domiciliée [Adresse 4], prise en qualité de mandataire ad hoc de la société Menuiserie

05.01), « Activités annexes » (E-05.04), « Chimie » ( E-06.01), « Filières bois et plasturgie » (E-02.02), « Métaux et métallurgie » (E-06.05), « Gros oeuvre » (E-01.12), « Marbrerie » (C-01.14), « Menuiseries

, 23 mars 2022), la société Entreprise Fouchard & Cie (la société Fouchard), qui a conclu avec la société Robinwood un contrat annuel de sous-traitance, a confié à celle-ci des travaux de pose de menuiseries

Société par actions simplifiée * Monsieur [B] [J], dirigeant de la société Z-S MENUISERIE [Adresse 1] [Localité 1] DÉFENDEUR - non comparant Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du NCPC

termes des articles 11 et 12 du décret du 22 décembre 1967, applicables en la cause, sont gros ouvrages les canalisations logées à l'intérieur des murs ou prises dans la masse du revêtement, et sont menus

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Grenadis, Sojema, Menudis et Segoufis par RLPI (groupe Casino)

AJC MENUISERIE, [K] [N], [C] [T], S.A.R.L.

à son égard au titre du contrat d'entreprise, avec sa créance réciproque à l'égard de la société Arimus Menuiserie au titre de ce même contrat, - fixer sa créance à l'égard de la société Arimus Menuiserie