Pour refuser au prévenu le bénéfice de la bonne foi et confirmer le jugement, l'arrêt attaqué, après avoir énoncé, à juste titre, que les propos poursuivis présentent un caractère diffamatoire, retient

Il se déduit des trois derniers de ces textes que, en matière de diffamation, d'une part, les imputations diffamatoires sont de plein droit réputées faites avec une intention coupable de sorte que cette

affirmation imprudente et ne peuvent caractériser l'existence d'une enquête sérieuse, préalable à la publication incriminée ; qu'en l'absence d'une telle enquête, ni la croyance en l'exactitude des imputations

STRING ; que l'objectif de l'article précité vise à jeter le discrédit sur le journal, au détriment de Luc X... et de ses annonceurs ; que les propos tenus par le rédacteur de l'article s'avèrent diffamatoires

Il se déduit du deuxième de ces textes que, si c'est au seul auteur d'imputations diffamatoires qui entend se prévaloir de sa bonne foi d'établir les circonstances particulières qui démontrent cette exception

la volonté affichée de transparence y aurait gagné en crédibilité" ; que les poursuites portaient, non sur le fait que le porte-glaive, Alain A..., avait refusé de se présenter, mais sur l'imputation à

attendu qu'en statuant ainsi, alors qu'ils avaient épuisé leur saisine définitivement fixée par l'acte initial de poursuite en déclarant que les faits précisés dans ledit acte ne comportaient pas d'imputations

1881, ET QUE L'INTENTION D'OFFENSER EST ETABLIE, LE DELIT PREVU ET PUNI PAR L'ARTICLE 26 DE LA LOI SUR LA PRESSE EST MATERIELLEMENT CONSTITUE, PAR TOUTE EXPRESSION OFFENSANTE OU DE MEPRIS, PAR TOUTE IMPUTATION

utilisé au cours de la réunion publique le terme " taviri " qui, compte tenu du contexte peut être assimilé à celui de " voleur " visé dans la plainte et l'ordonnance de référé ; " alors que, si les imputations

générale de l'association imputant à ce dernier d'avoir indûment perçu des sommes d'argent, d'avoir commis un détournement de fonds et de " piquer 2 000 francs par mois " sont incontestablement diffamatoires

et a débouté en conséquence la partie civile de ses demandes ; "aux motifs qu'il sera rappelé que le tribunal a retenu comme diffamatoires les propos de MM.

à l'égard de Monsieur [X] et du syndicats CGT Air France, à titre subsidiaire de dire que par offre de preuve valablement signifiée le 23 juillet 2010, la vérité des imputations diffamatoires a été prouvée

; que les propos de Michel A... accusant Edouard X... d'avoir voulu saboter son émission sont diffamatoires puisqu'ils impliquent l'imputation de faire obstruction à l'expression des opinions d'autrui

Au soutien de la première imputation diffamatoire, elle invoque les passages des pages 60, 69, 70, 91, 92, 513, 550, 600 à 601, 606 et 607 .

. ; qu'en raison de la présomption de mauvaise foi qui pèse sur l'auteur des imputations diffamatoires, il appartient à Jean-Marc Y... de rapporter sa bonne foi; que la possibilité qu'a pu avoir

alinéa 1, de la loi du 29 juillet 1981, 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué, déclarant Gilles Ménage coupable d'imputations

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt du 7 novembre 1994 attaqué a déclaré les prévenus coupables du délit de diffamation et de complicité au préjudice de Me R. à raison des imputations

gestion de la fondation Blanche de Fontarce comme constituant le délit de diffamation envers un citoyen chargé d'un mandat public ; que ce n'est qu'à titre subsidiaire qu'il était indiqué que les imputations