d'une part, en une mauvaise tenue de l'arbre à cames générant la pollution de l'huile moteur puis la défectuosité du turbocompresseur, de la pompe à huile et de la pompe à vide, et d'autre part, en une fuite

qu'après la réception des travaux confiés à la société SEVMATP, depuis lors en liquidation judiciaire, assurée auprès de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), une fuite

L... ; que la SCI fait une confusion avec un précédent incident, une fuite en toiture survenu en 2012 ayant fait l'objet d'un rapport de recherche de fuite du 3 janvier 2013, dont elle avait fait un dire

recours, dès lors que la comparution est un droit pour l'intéressé, de sorte qu'en omettant de prendre en compte cet élément, le préfet n'a pas procédé à un examen suffisamment approfondi du risque de fuite

La première fuite s'est produite en 2009 dans la sixième année après la réception des travaux des villas intervenue en juillet 2003.

Jean X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-9, en date du 17 juin 2016, qui, pour délit de fuite et violences avec arme, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement avec sursis, et

Afitex, dont les soudures ont été effectuées par la société GEOBTP ; que, la société Razel a procédé au remblaiement et à la pose d'une grave pour alourdir l'ouvrage ; qu'à l'issue de ces travaux, des fuites

l'encontre de Nicolaie X..., aux fins d'exécution d'une peine de deux ans et quatre mois d'emprisonnement prononcée par un jugement du 30 août 2001 du tribunal précité des chefs d'homicide involontaire et fuite

Y..., artisan, assuré par la compagnie Allianz Via assurances, de procéder aux soudures sur les canalisations ; que, dans la nuit du 6 au 7 janvier 1990, une fuite d'eau s'est produite dans l'appartement

Il avait, par ailleurs, oublié sur la table où il était assis avant de tenter de prendre la fuite une cinquantaine de cartouches de 9 mm. 3. Licencié dans un club de tir, M.

Le 16 octobre 2021, des agents de police judiciaire ont constaté qu'une personne, qui venait de prendre la fuite à leur vue, avait jeté dans une rivière un sac, dont il apparaissait, après repêchage, que

Les maîtres de l'ouvrage ont fait achever les travaux par une autre entreprise et ont constaté l'existence de fuites sur les canalisations et diverses malfaçons. 6.

l'arrêt attaqué (Versailles, 24 mars 2022), après avoir été traité avec du Mediator de septembre 2004 à octobre 2009, [B] [C] a présenté une cardiopathie, une hypertension artérielle pulmonaire et des fuites

[E] avait fait l'objet de recherches infructueuses et qu'il avait fui avant l'arrivée des enquêteurs, motifs impropres à établir l'urgence d'une perquisition nocturne, la chambre de l'instruction a derechef

Q... sera rejetée ; "1°) alors que le risque de fuite d'un accusé non définitivement condamné ne peut s'apprécier sur la seule base de la gravité de la peine encourue ; que, par ailleurs, l'entrave au

retient que la société Geo instrumentation pouvait commercialiser sa mini-centrale d'acquisition, son clinomètre de forage et surface géocline, et son dispositif de mesure de débits de drainage et de fuite

sous la première dénomination ; que, le 17 juin, ce bâtiment, repéré en action de pêche dans la zone économique australienne par le patrouilleur Albatros de la marine nationale française, a pris la fuite

rupture d'une canalisation souterraine, qui était la cause probable des désordres ; qu'à la suite d'une expertise ordonnée en référé ayant conclu que le sinistre était la conséquence d'une importante fuite