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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855c6
8 février 2001
8 février 2001
HP 9 Go (référence D 4289A) et pour 1.000 disques HP 18 Go (référence D 5039).
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01786
29 septembre 2010
29 septembre 2010
par un équipage dont il avait la responsabilité, fait transporter, sans autorisation, pour son propre compte, divers matériaux à sa résidence au Portugal et qu'il avait omis d'exiger la remise des disques
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-179704
1 décembre 2017
1 décembre 2017
furent enregistrés sur un disque CD-R, et tous les articles commentés le furent sur un deuxième disque CD-R (portant le numéro de série 39805).
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10598
23 mai 2017
23 mai 2017
ne fait pas cette démonstration, doit être débouté de ses prétentions à voir ajouter ses temps de coupure à sa durée effective de travail, peu important l'absence de production par l'employeur des disques
Source officielle1re chambre 1re section
6032c61f4729c43c080743fd
24 novembre 2017
24 novembre 2017
les sociétés Mondadori Magazines France et Elle Aime l'Air de leur appel incident à cet égard, - dire et juger qu'en commercialisant sous leurs pochettes d'origine des rééditions sous forme de disques
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69be7fb2cdc6046d476ecf6d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[A] [Z] [U] [C] - [Adresse 2] a fait assigner la société LIVRES ET ARTS (SARL) - [Adresse 3], vente de détail de produits culturels, livres, disques, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés
Source officielleciv1
613720b2cd580146773eda08
10 février 1987
10 février 1987
présence d'un public, le même texte ajoutant que cette communication peut consister en une diffusion des paroles, des sons ou des images "par quelque procédé que ce soit", et donc en particulier par le disque
Source officiellesoc
61372666cd5801467742541a
1 février 2000
1 février 2000
paiement d'heures supplémentaires ; Attendu que pour rejeter la demande du salarié, la cour d'appel a énoncé que les premiers juges, au vu du rapport établi par un consultant chargé de la lecture des disques
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c585e8
24 octobre 1995
24 octobre 1995
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 juillet 1993), qu'un immeuble appartenant à la société Compagnie générale du disque, mise en liquidation des biens, a été vendu et
Source officiellesoc
6079b1099ba5988459c510aa
4 juin 1987
4 juin 1987
grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer à la société des dommages-intérêts alors que la société ne justifiait pas d'un préjudice et que la cour d'appel s'est bornée à énoncer qu'en conservant les disques
Source officielleciv1
61372476cd58014677415b6e
16 mai 2006
16 mai 2006
restituer à Mme Y... une partie du prix d'achat d'un véhicule automobile d'occasion, le jugement attaqué retient que dans les mois qui ont suivi la vente, celle-ci a dû remplacer les quatre jantes et le disque
Source officiellecr
613724f6cd58014677419d0b
26 avril 1988
26 avril 1988
de l'incapacité temporaire totale " ; Vu ledit article ; Attendu que tout jugement ou arrêt doit être motivé ; que la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu que la société Disque
Source officiellesoc
613722d5cd5801467740206c
26 mars 1997
26 mars 1997
l'avoir débouté partiellement de ses demandes faites au titre des indemnités de repas, des heures supplémentaires et d'indemnités de repos compensateur alors que, d'une part, la non production des disques
Source officielle2ème Chambre
6a0ff6e5cdc6046d4789ff45
21 mai 2026
21 mai 2026
Mister Auto de deux jeux de disques de freins de 300 mm par M.
Source officiellecr
édure suiviec/Colette Y
613725e2cd580146774214ab
13 juin 2001
13 juin 2001
Z... a été désigné comme liquidateur de cet établissement public à caractère industriel et commercial, aucun document n'établit qu'il a le pouvoir de représenter cet établissement (au demeurant dissous
Source officielleciv2
613723f6cd58014677410724
23 mai 2002
23 mai 2002
en divorce pour faute, alors, selon le moyen : 1 / que l'obligation de fidélité à laquelle sont tenus les époux selon l'article 212 du Code civil, s'impose à eux tant que le mariage n'a pas été dissous
Source officielle4ème - 5ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000032613691
30 mai 2016
30 mai 2016
", avait pour objet " d'éviter que des salariés ne soient concernés par le dispositif qu'eu égard à leur affectation à la filière disques ", la cour administrative d'appel de Paris a dénaturé les pièces
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7ab
22 septembre 2008
22 septembre 2008
L'employeur reproche en effet au salarié : - un refus d'effectuer un transport de marchandises, - une mauvaise sélection des disques de l'appareil de contrôle, - et la non restitution de ces disques
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01074
19 mai 2010
19 mai 2010
Il produit également des disques chronotachygraphes pour les mois de juin et juillet 2004. Ces éléments sont de nature à étayer sa demande.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00092
21 janvier 2009
21 janvier 2009
titre de rappel de congés payés et celle de 1 745, 48 au titre de la majoration pour heures de nuit ; AUX MOTIFS QUE « sur l'incident de communication de pièces, s'il n'est pas discuté que les disques
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