Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 30 mai 1996), qu'une collision est survenue entre la motocyclette de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

X..., employé à la Compagnie industrielle des télécommunications, a été victime d'un accident de la circulation à Aumes (Hérault), en revenant à motocyclette de Valence (Drôme) où il avait passé chez sa

[J] a conduit sa motocyclette sous l'emprise d'un état alcoolique, - juger que M. [X] [J] a conduit sa motocyclette avec un feu de circulation diurne éteint, - juger que M.

Attendu que, le 5 août 1977 à Duce (Yougoslavie), la motocyclette pilotée par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

[G] [M] d'une motocyclette Bmw, immatriculée [Immatriculation 8]. Le 12 mai 2018, M. [O] [W] a revendu cette motocyclette à M.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.

Z..., AGENT DE LA MARQUE MOTO-GUZZI, UNE MOTOCYCLETTE DE CETTE MARQUE, A ETE VICTIME D'UN GRAVE ACCIDENT DE LA CIRCULATION LE 18 JUIN 1972 PAR SUITE DU BLOCAGE DE LA ROUE ARRIERE DE CETTE MACHINE ;

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, APRES AVOIR RECONNU QUE GILLET, QUI CIRCULAIT A MOTOCYCLETTE, ETAIT RESPONSABLE ENVERS SON PASSAGER PRUNIER DES CONSEQUENCES D'UN ACCIDENT SURVENU LE

Lepori est entrée en collision avec la motocyclette du mineur Dominique X..., lequel a été blessé ainsi que son passager, le mineur Lucien Y... ; que les parents des victimes ont assigné M.

Y..., au cours de laquelle M. X..., passager de la motocyclette, fut blessé, M. Y... et son assureur l'Union des assurances de Paris (UAP) ont été condamnés à indemniser M. X... ; que M.

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Rennes, 30 avril 1985), que, sur une route, une collision se produisit entre la motocyclette de M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 4 et 6 de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué

Simon a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

CIV. 2 CGA COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 18 janvier 2018 Rejet M.

d'un dépassement, une collision se produisit entre la motocyclette de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-huit avril mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de