[G] et [U] sont propriétaires de parcelles contiguës. 3.

[F], propriétaires de deux parcelles contiguës à la sienne, cadastrées AP n° [Cadastre 3] et AP n° [Cadastre 2]. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 février 2022), M. et Mme [E] sont propriétaires de parcelles cadastrées BD n° [Cadastre 2] et [Cadastre 3], contiguës d'une parcelle cadastrée BD n° [Cadastre

syndicat des copropriétaires), se disant propriétaire d'une parcelle cadastrée BI n° [Cadastre 5], a assigné en bornage la société civile immobilière Le Plateau (la SCI), propriétaire d'une parcelle contiguë

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 7 juillet 2023), rendu en référé, Mme [M] est propriétaire d'une parcelle cadastrée section A n° [Cadastre 5], contiguë à celle cadastrée section A n° [Cadastre 1], dont Mme

[S], Mme [Z] et la société civile immobilière Clévan (la SCI) sont chacun propriétaires de diverses parcelles, issues de la division d'un même fonds, contiguës par le nord à la parcelle propriété des consorts

[A], et à leur fille, [N] [X], une donation-partage leur attribuant la propriété d'une maison chacun, contiguë l'une de l'autre. 2. M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 novembre 2024), la société civile immobilière [Adresse 1] (la SCI) est propriétaire d'un immeuble situé sur une parcelle contiguë à celle propriété de la société C.P.P.J

; que le 24 novembre 2011, le directeur de l'IGR a demandé à un certain nombre de salariés, dont Mme Y..., d'assurer leurs fonctions pendant les heures de grève dans le cadre des nécessités de la continuité

A... a labouré et mis en culture cette parcelle dans la continuité des autres terrains objet de son exploitation. 3.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 11 octobre 2018), que Mme N... est propriétaire d'un immeuble, cadastré [...] et contigu à celui, cadastré [...] , appartenant à la SCI de la [...]

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 5 septembre 2019), Mme R..., propriétaire d'un lot dans le lotissement [...], a assigné les consorts Q..., propriétaires d'un lot contigu, en démolition d'une extension construite

de l'arrêt attaqué que, dans les poursuites exercées contre Raymond Z..., définitivement condamné pour construction sans permis, Jacqueline X..., épouse Y..., copropriétaire indivise d'un immeuble contigu

unique du pourvoi incident : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 27 mars 1995), que les époux Z..., propriétaires d'un terrain contigu

Z... sont propriétaires de fonds contigus dans un lotissement; que M.

X..., propriétaire d'un bâtiment contigu, a demandé à M. Y... de réaliser certains travaux de protection; Attendu que l'arrêt retient que M.

Z... lui a proposé de lui vendre le lot n 43 contigu dont il était propriétaire; que M. X... s'étant aperçu que la pièce n 121, occupée par M.

, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 14 mars 1995), que les époux B..., qui avaient acquis un moulin désaffecté transformé en maison d'habitation, ont assigné en bornage Mme Y..., propriétaire du fonds contigu