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Codes de loi français

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620 résultats pour « contexte »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

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La validité de l'homologation est réexaminée par l'opérateur au moins tous les trois ans et lors de chaque événement ou évolution de nature à modifier le contexte décrit dans le dossier d'homologation.

Article Annexe Ib

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sécurité C6 - Communiquer C61 Établir des relations professionnelles adaptées avec les partenaires internes ou externes C62 Produire des documents de communication adaptés Chacune des compétences décrites ci-dessous s'inscrit dans un contexte

Article Annexe I

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Le contexte professionnel Le type d'entreprise Le titulaire du CAP Conducteur routier "marchandises" exerce ses activités dans les entreprises pratiquant tout type de transport de marchandises, excepté les matières dangereuses nécessitant une qualification

Article Annexe I (suite)

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S7.5 - Techniques mathématiques de gestion L'objectif est de mettre les élèves en mesure de comprendre comment faire usage de méthodes mathématiques dans un contexte professionnel ; en particulier le vocabulaire utilisé est introduit en liaison

Article Annexe I

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Toutefois, la validité de l'homologation est réexaminée par l'opérateur lors de chaque événement ou évolution de nature à modifier le contexte décrit dans le dossier d'homologation.

Article Annexe

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Cette réponse devient elle-même l'objet d'une analyse mettant en œuvre les grands systèmes de lecture et de critique (références, comparaisons, contexte historique, rapports à l'ergonomie, valeur d'usage, valeur d'estime ...) permettant ainsi à l'élève

LEGIARTI000039331435

—

Communiquer efficacement dans un contexte pluriprofessionnel ; 10. S'engager dans une démarche de développement professionnel continu, comprenant la transmission de son art.

Article Annexe I-b

—

Les compétences se présentent sous forme de tableaux qui précisent : - le contexte dans lequel la compétence est mobilisée (Données) ; - un descriptif d'actions que le pilote combine en lien avec ces données et les performances attendues (Savoir agir)

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Il maîtrise suffisamment le code de la langue pratiquée pour s'insérer dans une communication liée à la vie quotidienne : vocabulaire, prononciation, construction des phrases ; il possède aussi des connaissances sur le contexte culturel propre à cette

Article Annexe I

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des installations classées pendant une durée de dix ans, comporte les dates d'épandages, les volumes de sous-produits ou d'effluents, les quantités d'azote épandu toutes origines confondues, les parcelles réceptrices et la nature des cultures, le contexte

Article Annexe I

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Contexte professionnel Le secteur de la fabrication de la bijouterie-joaillerie emploie 12 000 salariés, dans 4 000 entreprises, en grande majorité artisanales, mais aussi petites et moyennes industries.

Article (suite)

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En outre, dans le contexte actuel de croissance économique faible, ces médecins s'engagent à modérer leur pratique tarifaire pendant la durée de la présente convention afin de garantir l'accès aux soins.

Article Annexe

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Ces termes peuvent avoir d'autres significations dans d'autres contextes. Abus Usage excessif intentionnel, persistant ou sporadique, de médicaments, accompagné de réactions physiques ou psychologiques nocives.

Article Annexe I

—

d'aménités environnementales, qui présentent un risque de disparition ou de modification en faveur de pratiques moins vertueuses) et les zones d'actions prioritaires, au regard des orientations stratégiques du cadrage national et des spécificités du contexte

Article Annexe

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Ils peuvent avoir d'autres significations dans d'autres contextes. Agents biologiques Les micro-organismes pathogènes ou non, ainsi que les endoparasites.

Article Annexe Ia

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. • Contexte des activités professionnelles Le Conducteur d'Installation de Production (CIP) intervient dans la majorité des cas au sein d'une équipe d'opérateurs coordonnés par un pilote de ligne de production, sous l'autorité du responsable de production

LEGIARTI000024744027

—

Informations à fournir dans l'annexe • et des exemples illustrant l'inscription des normes dans le contexte juridique et financier ; - le glossaire.

LEGIARTI000024751067

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Informations à fournir dans l'annexe • et des exemples illustrant l'inscription des normes dans le contexte juridique et financier ; - le glossaire.

Article Annexe (suite)

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Elles constatent par ailleurs que la mise en oeuvre de ce dispositif d'orientation du patient adulte vers la prise en charge la plus adaptée à son besoin de soins, son contexte de vie et son état de santé nécessite la participation active des médecins

Article Annexe IIc

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utilisation des outils et techniques de communication habituellement utilisées dans l’entreprise et son aptitude à organiser et animer une petite équipe de travail en atelier ou sur chantier ; – la capacité à replacer l’application et le procédé dans son contexte

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