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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69f73f7fcdc6046d4770adcf
7 octobre 2025
7 octobre 2025
code de commerce, OUVRE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE à l'égard de la société COEUR DES ILES SAS Adresse : [Adresse 2] Activité : Vente et fabrication de bonbons, confiserie, macarons, chocolats
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69a5ee5ccdc6046d474950cb
10 octobre 2025
10 octobre 2025
ATTENDU que par jugement du Tribunal de Commerce de Saint-Brieuc, en date du 16 OCTOBRE 2024, Monsieur [J] [A], ayant une activité de chocolaterie et produits pâtissiers, dont le siège social est [Adresse
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69a6ad90cdc6046d475780ce
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Salon de thé, vente et dégustation de thé, café, chocolat sur place, vente et dégustation sur place ou emporter de boissons fraiches exclusivement sans alcool.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69ac559ccdc6046d47da563e
7 avril 2025
7 avril 2025
et confiserie, Attendu que la SARL CURE GOURMANDE INTERNATIONAL fait partie du groupe LA CURE GOURMANDE qui est spécialisé dans la fabrication et la commercialisation de biscuits, confiseries et chocolats
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69c02832cdc6046d478f544c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
articles L.640-1 et suivants du code de commerce, par l'entreprise : SARL [S] [Adresse 1] Activité : Exploitation de tous fonds artisanal et de commerce de boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolaterie
Source officielleTrib. de Commerce
69a18df8cdc6046d47eaeb52
1 juillet 2025
1 juillet 2025
l'égard de : La SAS LA CHOUQUETTE D'[Localité 1] [Adresse 2] RCS [Localité 1] Nº: 901721506 ACTIVITE : Boulangerie, pâtisserie, sandwicherie, traiteur sans vente de boissons alcoolisées,glacerie, chocolaterie
Source officielleTrib. de Commerce
69d7704fcdc6046d47a0126c
1 avril 2026
1 avril 2026
: Monsieur [M] [F], muni d'un pouvoir DEFENDEUR : La SARL AU CHANT DU PAIN [Adresse 2] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 801 532 813 Activité : boulangerie, patisserie, confiserie, chocolaterie
Source officielleCHAMBRE 06
69dec3f6cdc6046d4740e293
10 juillet 2025
10 juillet 2025
minute a été remise par le magistrat signataire. 1 - Faits et procédure 1.1 Origine de la société et des difficultés La société MAISON [G] exploite un fonds de commerce de fabrication ; vente de chocolat
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210210
8 avril 2021
8 avril 2021
le chef de redressement n°2 : Il appartient à la société Hôtel du 32 de rapporter la preuve que les dépenses inscrites dans sa comptabilité au titre de l'achat de journaux, de bonbons ou de chocolats
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-230834
13 décembre 2023
13 décembre 2023
margin-bottom:0pt } .sCEF2C954 { margin-top:6pt; margin-left:35.45pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } Resolution CM/ResDH(2023)450 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Chocholáč
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2503134_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
120 unités de « crème dessert HP/HC sans fibres 125g vanille », 240 unités de « crème dessert HP/HC sans fibres 125g caramel REF 7613035413573 », 240 unités de « crème dessert HP/HC sans fibres 125g chocolat
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65a0f1665bbe450008b2d0b5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CHOCOMAIX représentée par son président, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148
Source officielleTrib. de Commerce
69e1f703cdc6046d478cf90e
15 avril 2026
15 avril 2026
par actions simplifiée L'exploitation de tous fonds de commerce ou fonds artisanal de boulangerie, pâtisserie, vente de produits de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie et confiserie, glacier, chocolatier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69ef59f4cdc6046d47b60f8f
23 avril 2026
23 avril 2026
une Société à responsabilité limitée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 939 530 283 et a une activité de pâtisserie, confiserie chocolatier
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5e13acdc6046d47e05340
8 octobre 2025
8 octobre 2025
] Activité : L'exploitation sous toutes ses formes et par tous moyens de toutes activités de restauration, restauration rapide, ventes à emporter, brasserie, bar, café, salon de thé, pâtisserie, chocolatier
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69b6b275cdc6046d47c06ee6
26 janvier 2026
26 janvier 2026
du code de commerce à l'égard de : Sàrl [M] [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] Activité : Principalement l'exploitation d'un fonds de commerce de boulangerie, patisserie, confiserie, glaces, choicolat
Source officielleciv1
61372139cd580146773f1ffe
15 mai 1990
15 mai 1990
délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'entre les mois d'août 1985 et de mars 1986, la société Dalloyau, qui exerce l'activité de pâtissier-traiteur-chocolatier-glacier
Source officiellesoc
613723efcd580146774101d0
10 juillet 2002
10 juillet 2002
Y... dans le cadre d'un contrat d'apprentissage de deux ans pour préparer un CAP de pâtissier-chocolatier ; que ce contrat a été résilié d'un commun accord des parties le 25 mai 1998 ; que M.
Source officiellecr
613725e1cd580146774213a3
17 mai 2001
17 mai 2001
constituée le 7 juillet 1977 (pièce 1-1) ; qu'à cette date, les époux Pierre H... détenaient 49 % du capital de cette société nouvellement constituée qui a pour objet social la fabrication et le négoce de chocolat
Source officiellecr
613725e1cd580146774213a5
17 mai 2001
17 mai 2001
constituée le 7 juillet 1977 (pièce 1-1) ; qu'à cette date, les époux Pierre G... détenaient 49 % du capital de cette société nouvellement constituée qui a pour objet social la fabrication et le négoce de chocolat
Source officiellePage 30 sur 63