KME BRASS FRANCE LE SEPT MARS DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Patrick X...

-11 du Code pénal et réprimée par les articles 222-12 AL. 1, 222-44, 222-45, 222-47 AL. 1 du Code pénal ; - dégradé volontairement un bien, en l'espèce mobilier (tables, chaises) présent dans la brasserie

Y..., qui poussait la charge, et que l'accident est sans doute dû à une étincelle restée au fond du fût ; que le projectile a atteint Mélanie Z... sous un angle de 25 , et le bâton, brisé dès le départ

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT MINUTE N° : 26/914 DU : 19 Mai 2026 DOSSIER : N° RG 25/01003 - N° Portalis DBWH-W-B7J-G6MP AFFAIRE : [J] / [K] OBJET

relative à des pratiques mises en oeuvre par des entreprises de transport sanitaire lors de la passation de marchés avec le centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Z... concernant l'état de son bras gauche et le port d'une broche externe attestent de la nécessité de soins pour sa blessure, notamment de désinfection et de pansement, et d'un suivi médical en cours

C'est un garçon", un article illustré de plusieurs photographies dont l'une, représentant cette actrice avec un bébé dans les bras, qui avait été prise à l'occasion du tournage d'un épisode du téléfilm

seize ans, porteur de béquilles et d'une corpulence très inférieure à la sienne, que ses coups étaient disproportionnés pour réagir au seul fait que la victime lui saisissait une épaule et un avant-bras

#SA Brasserie de Haecht mod Wilkin-Janssen.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunal de commerce de Liège - Belgien.#Haecht II.#Sag 48-72.

Jérôme X... de la Brosse, demeurant ..., 4 / de M.

assigné, en référé, Mlle X..., devant le président du tribunal de commerce (de Bordeaux), pour lui voir interdire d'exploiter directement ou indirectement un fonds de commerce situé à Saint-Jean de Braye

décision est d'exécution immédiate ; qu'il ressort des documents communiqués par l'Administration que la Commission précise dans sa décision que le groupe Danone est la société mère de la société Brasseries

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 2 mars 2017), que par un jugement du 24 juillet 2008, le juge de l'exécution de Bourg-en-Bresse

K..., - La société La Brosse et Dupont, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 31 janvier 2018, qui, dans la procédure suivie contre le premier des chefs

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT MINUTE N° : 26/00915 DU : 19 Mai 2026 DOSSIER : N° RG 25/01652 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HC2B AFFAIRE : [V] / [T] OBJET

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 26/00333 - N° Portalis DBWH-W-B7K-HMZX Isolement et Contention N° Minute : 26/00059 Rendue le 22 Mai 2026 à 15h00 Nous, Julien CASTELBOU,

sous-traité le lot "serrurerie" à la société Les Forges de Saint-Eloi, assurée par la société Mutuelle du Mans assurances IARD, (la Mutuelle du Mans) ; que le 29 mars 1991, l'un des aquariums s'est brisé

Elidis qui proposait et livrait des marques de bières concurrentes et avait même proposé à M. et Mme X... une subvention de 150 000 francs en contrepartie de la signature d'un contrat au profit de la Brasserie