Il ressort des pièces du dossier que la demande de permis de construire comprend un plan de masse de l'existant identifiant les " arbres existants conservés " et les " arbres existants remplacés ", un

en pleine terre (hors arbre à port fastigié) : 10 m² par arbre ".

Ce terrain à usage de parking, est bordé d’arbres mais il est en partie goudronné et équipé de compteurs d’électricité et d’eau.

différentes expertises que la mort d'Elise Z..., survenue dans la nuit du vendredi 28 au samedi 29 janvier 2000, est imputable à un coma diabétique ayant provoqué l'absorption de liquides et d'aliments par l'arbre

réalité de la violence alléguée par la partie civile lors du premier rapport sexuel qui a eu lieu dans les bois n'a jamais été démontrée, quoique l'intéressé ait prétendu que sa tête avait heurté un arbre

la route, en réalité inexistante ; que ce texte exclut l'arrêt et le stationnement sur les bandes d'arrêt d'urgence " sauf en cas de nécessité absolue ", nécessité qui n'a pas été déniée (rupture de l'arbre

conducteur du fourgon Renault Master venant de Saumur et se dirigeant vers Cholet, a perdu le contrôle de son véhicule; que celui-ci, après avoir roulé sur l'accotement droit de la chaussée, a percuté un arbre

contrat pour quatre des parcelles à exploiter, a envoyé des bûcherons pour effectuer les coupes de bois puis un débardeur pour les enlever ; - que François X... est allé délimiter les bois et marquer les arbres

En cas de suppression ponctuelle pour des raisons sanitaires ou de sécurité, les arbres abattus doivent être remplacés dans l'objectif de préserver le caractère paysager du site et la stabilité des sols

Toutefois, ces arbres sont implantés de manière trop dispersée pour composer un alignement ou une allée d'arbres.

, les alignements d'arbres, certains arbres isolés ".

par une étude des arbres morts pour établir l'ancienneté du bois ; le défrichement va à l'encontre du principe de continuité de l'espace forestier.

X... ne peut plus passer le motoculteur, assurer les travaux de taille des arbres et des arbustes, d'entretien des haies et des massifs et préparer le bois ; qu'il retient que l'employeur offrant de ce

, CHAQUE FOIS QU'AU VU DU DOSSIER JOINT A LA DITE DEMANDE LA REALISATION DU LOTISSEMENT IMPLIQUERAIT COUPE OU ABATTAGE D'ARBRES DANS UNE ZONE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE R. 130-4 PRECITE DU CODE

A ETE VICTIME LE 8 AVRIL 1973, VERS 20 HEURES 30, EN TOMBANT DANS LE TROU DE LA PLANTATION D'UN ARBRE, A BASTIA, S'EST PRODUIT SUR UNE PLACE PUBLIQUE ; QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LES TRAVAUX DE

AU PASSAGE DU VEHICULE ; QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION NOTAMMENT DU RAPPORT DE L'EXPERTISE ORDONNEE PAR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES QUE L'ETAT DE POURRITURE AVANCE DU PIED DE L'ARBRE

S'agissant du reste de cet espace arboré, certains sujets sont identifiés au titre des arbres remarquables, sur le fondement de l'article L. 151-19 du code de l'urbanisme de sorte que, aux termes du règlement

A l’extérieur, il évoque la présence, dans le jardin de Mme [F], d’une souche d’arbre et indique qu’en l’état actuel, si celle-ci est retirée, le mur de la cuisine risquerait de s’effondrer.