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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01277
14 décembre 2010
14 décembre 2010
Gabriel, Patrick et Jean-Marc Y... ainsi que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100710
26 juin 2013
26 juin 2013
3 avril 2007, a jugé le 3 mars 2009 que Gabriel Y... était le père de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02026
20 octobre 2010
20 octobre 2010
une perturbation de l'entreprise requérant le départ du salarié ; qu'en l'espèce, la cour d'appel de Basse-Terre a exclu l'existence d'une cause réelle et sérieuse de licenciement aux motifs que «Gabrielle
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007933814
13 septembre 1996
13 septembre 1996
Vu la requête, enregistrée le 18 mai 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Marie-Gabrielle X..., veuve Y..., et pour MM.
Source officiellecr
613725e0cd58014677421324
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Jean-Gabriel, contre le jugement du tribunal de grande instance de TARBES, chambre correctionnelle, en date du 3 février 2000, qui, après jonction, a statué sur un recours du ministère public contre
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1 février 2024
1 février 2024
italienne Daniela GLAVINA 1973 TRIESTE italienne Giuseppe GUIDA 1978 PARMA italienne Roberta IACOMINI 1970 AQUILA italienne Vincenzo LAGRUTTA 1982 POTENZA italienne Chiara LAMPO 1984 VERONA italienne Gabriele
Source officiellePPEP Civil
695ed80ecdc6046d478d4641
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Nature de l’affaire : Demande en dommages-intérêts contre le prestataire de services pour mauvaise exécution - Sans procédure particulière COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Jacques WALKER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00778
22 juin 2021
22 juin 2021
Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de Mme [C] [R], La société Clic And Walk, et les conclusions de M.
Source officielleChambre commerciale
62e8be6f4f6d33e2e97f093f
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Le 16 mars 2021, la SAS HÔPITAL PRIVE SAINT GABRIEL se constituait. Dans le délai d'un mois de l'avis à bref délai, l'appelante déposait le 23 mars 2021 ses premières conclusions.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:450162.20220308
8 mars 2022
8 mars 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge du syndicat des copropriétaires de la résidence Gabriel Péri la somme de 3 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd32
22 avril 2011
22 avril 2011
RG N : 10/ 00703 AFFAIRE : Gabrielle X... C/ Piero Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd9361f
26 octobre 2016
26 octobre 2016
Anthony X... est issu Gabriel, né le 26 novembre 2004 à Ajaccio, reconnu par ses deux parents. Le couple parental s'est séparé.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03168
10 janvier 2018
10 janvier 2018
Gabriel X..., père de M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007774938
21 juin 1991
21 juin 1991
Gabriel Y... : Considérant qu'il résulte de l'instruction que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc74
8 janvier 2008
8 janvier 2008
B --------------------- RG N : 06 / 01804 --------------------- Marie Germaine Gabrielle Y... épouse Z... Max Rubin Henri Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dff7
26 mai 2011
26 mai 2011
Mouloukou X...et Elise Z...ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Gabriel né le 18 août 2007.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201245
10 juillet 2014
10 juillet 2014
de son congé maternité du 3 janvier au 3 juillet 2010 et d'AVOIR condamné la CPAM des YVELINES à verser à Gabrielle X... un défraiement de 300 euros en vertu de l'article 700 du Code de procédure civile
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007958759
9 juin 1997
9 juin 1997
Lévy, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de Mme Gabrielle Y..., - les conclusions de M.
Source officielleciv3
613720f3cd580146773efbc8
12 juillet 1989
12 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme GABRIEL PERI AUTOMOBILES, dont le siège social est ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f298
13 mars 2012
13 mars 2012
Gabriel X...le 29 novembre 2011 au secrétariat-greffe de la présidence du tribunal de grande instance de Paris, comportant, au visa des dispositions de l'article 344 et 356 et suivants du code de procédure
Source officiellePage 30 sur 769