Francis X..., demeurant colline de Thouzon à Le Thor (Vaucluse), en annulation d'une décision rendue le 15 novembre 1991 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Nîmes, LA COUR, composée selon

Par un mémoire enregistré le 20 mars 2025, le crédit municipal de Roubaix, représenté par Me Thoor, déclare accepter le désistement de M. B. Vu les autres pièces du dossier.

Le certificat médical initial, établi le 1er décembre 2020, fait état d'un 'cancer bronchique localisé au thorax avec des micromodules pulmonaires bilatéraux'.

SITUE A NOE (HAUTE-GARONNE) AU COFFRAGE DU MUR D'UN IMMEUBLE EN CONSTRUCTION LORSQU'UN PANNEAU METALLIQUE DESTINE A CE COFFRAGE BASCULA ET TOMBA SUR LUI, LE BLESSANT GRIEVEMENT A LA TETE, AU COU ET AU THORAX

l'entreprise, PAR CES MOTIFS Après avis favorable du Ministère Public, et après en avoir délibéré conformément à la loi, Statuant par jugement contradictoire et en premier ressort, Monsieur Philippe THOORIS

profit : 1 / de la société A... et compagnie, société à responsabilité limitée, dont le siège est 05470 Aiguilles, 2 / de Mme Lucette X..., épouse Y..., demeurant route de Biot, Chef lieu, 74570 Thorens

juges du fond, qui ont ainsi répondu aux conclusions invoquées ont estimé que si la consolidation était intervenue au mois d'avril 1978, il était constant que l'arrêt de travail consécutif au pneumo-thorax

Y... a ressenti, dans la région du thorax, une douleur qui devait se révéler comme la première manifestation d'un infarctus du myocarde constaté par des examens ultérieurs et ayant nécessité une opération

Les 29 mai et 7 juillet 1959, le Juge Thurner aurait prié Me Bittner de faire venir son client, lequel aurait comparu en effet dans les délais prescrits.

A noter des ecchymoses sur le thorax et à la base du cou et sur les deux poignets.

X... de la TORRE, demeurant ..., Le Thor (84250) ; M. de la TORRE demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 22 juin 1987 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté ses demandes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Paulette X..., veuve Y..., demeurant à "Le Thon" Commune de Bezenac

.., en cassation d'une décision rendue le 13 mai 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Annecy, dans l'affaire opposant : Monsieur Bruno B..., Electricité générale, domicilié à Thones

économique de la Cour de cassation a partiellement accueilli le pourvoi formé par la société EDP contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2004 par la cour d'appel de Lyon, dans un litige qui l'oppose à la société Thor

Le Thor, en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1994 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit : 1°/ de M. André Y..., 2°/ de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 septembre 2022, Mme B demande au tribunal d'annuler la notification d'opposition à tiers-détenteur du 30 août 2022 par la Trésorerie de Thônes

Public a été rendu le jugement suivant en audience publique ; A l'ÉGARD DE : SYNCHRONIS'ACTION SAS RCS : 823187877 [Adresse 1] Représentant légal : Monsieur [I] [C] Assistée de Maître Sébastien DE THORE

* ** FAITS ET PROCEDURE Monsieur Marzouk X... est décédé dans un accident d'avion survenu le 14 avril 2004, dans lequel il avait pris place pour une opération de repérage de bancs de thon.